Marché public de travaux concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux
Châteauroux Métropole
Travaux de réhabilitation sur un site classé aux monuments historiques.La présente consultation concerne la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
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- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Aquitaine › Gironde
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de travaux concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux
Numéro de référence: M25-022AGG
Brève description:
“Travaux de réhabilitation sur un site classé aux monuments historiques.La présente consultation concerne la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de désamiantage de la toiture de la passerelle.”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
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Durée de l'accord: 141 (WEEK)
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique : Ce critère sera apprécié au regard des éléments suivants que le candidat mettra en avant dans son mémoire technique : 1- Adéquation des moyens humains vis-à-vis du projet (20 pts) 2- Méthodologie générale compris respect du planning (25pts)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le titulaire du présent lot mettra à disposition gracieusement l'ensemble des échafaudages,sapines, monte charges, etc., aux attributaires des autres lots...”
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Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de curage et déconstruction.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte une PSE sur la tranche ferme Lot 3 : PSE n°4 : Démolition partielle du plancher RdC du BA (partie sud). Visite de site obligatoire...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de Maçonnerie - Gros oeuvre”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): valeur technique (45) : Ce critère sera apprécié au regard des éléments suivants que le candidat mettra en avant dans son mémoire technique : 1- Adéquation des moyens humains vis-à-vis du projet (15 pts) 2- Méthodologie générale compris respect du planning (15 pts) 3-Adéquation des matériaux / produits proposés vis-à-vis du projet (notices techniques et documentation) (15 pts)
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Travaux de taille de pierre”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Travaux de ravalement, piochements d'enduits, enduits neufs, travaux divers de remaillage de maçonnerie, traitement de fissures...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Charpente bois, planchers, superstructure...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Charpente métallique, planchers, superstructure...”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte des PSE obligatoires : Pour la tranche ferme : Lot 8 : PSE n°6 : Création des tirants pour la dalle portée pour une charge...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“étanchéité bicouche avec finition gravillons, finition dalles céramique, évacuation des eaux pluviales, travaux divers...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Dépose de couverture, pose de couverture ardoises, couverture zinc, couverture métallique, évacuation des EP, travaux divers...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Travaux de menuiseries en aluminium, de murs rideau, de menuiseries acier, de finitions telles que bavettes, entrées d'air...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travaux de menuiseries en bois, de finitions telles que bavettes, entrées d'air...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Travaux de garde-corps acier et aluminium, de mains-courantes, finitions telles que grilles, échelles...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Travaux de doublage isolant, de cloisons de distribution, de gaines, d'isolation, de plafonds démontables et plafonds non démontables et coupe-feu, de...”
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Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Produits/services supplémentaires: Portes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Travaux de chapes, ragréages, carrelage et plinthe, sols souples (textiles ou PVC), faïence, finitions, peinture sur tous types de support, nettoyage de réception...”
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Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Installation d'ascenseurs dans les bâtiments 5 et 6 en tranche ferme. Installation d'un ascenseur dans le bâtiment 7 en tranche optionnelle.”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de sièges pour mise en place dans l'amphithéâtre (sièges avec et sans tablettes)...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“AUDIOVISUEL - MÉCANIQUE DE SCÈNE - ÉCLAIRAGE - SONORISATION VIDÉO - TENTURES.”
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation 📦
Produits/services supplémentaires: Tentures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Électricité courants forts et faibles, SSI...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Installation système de chauffage/rafraichissement, de ventilation, de distribution d'eau froide et d'eau chaude, de plomberie, équipements de cuisine...”
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Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Travaux de terrassements, de réseaux entre les bâtiments 7 et 8, de regards...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travaux de bardage métallique, bois, de finitions....”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique Hôtel de Ville Place de la République
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083591 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA) des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle Aquitaine Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litiges et d'impossibilités d'accord arrêté entre les deux parties, seul le tribunal administratif de Limoges est compétent. Les voies et délais...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-175200 (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de travaux concernant la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le Flockage » sur le site Balsan à Châteauroux
Numéro de référence: M25-022AGG
Brève description:
“Travaux de réhabilitation sur un site classé aux monuments historiques.La présente consultation concerne la réhabilitation des bâtiments 5, 6, 7 et 8 « Le...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Description du marché:
“Travaux de désamiantage de la toiture de la passerelle.”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
Durée de l'accord: 141 (WEEK)
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): valeur technique : Ce critère sera apprécié au regard des éléments suivants que le candidat mettra en avant dans son mémoire technique : 1- Adéquation des moyens humains vis-à-vis du projet (20 pts) 2- Méthodologie générale compris respect du planning (25pts)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le titulaire du présent lot mettra à disposition gracieusement l'ensemble des échafaudages,sapines, monte charges, etc., aux attributaires des autres lots...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Travaux de curage et déconstruction.”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte une PSE sur la tranche ferme Lot 3 : PSE n°4 : Démolition partielle du plancher RdC du BA (partie sud). Visite de site obligatoire...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de Maçonnerie - Gros oeuvre”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): valeur technique (45) : Ce critère sera apprécié au regard des éléments suivants que le candidat mettra en avant dans son mémoire technique : 1- Adéquation des moyens humains vis-à-vis du projet (15 pts) 2- Méthodologie générale compris respect du planning (15 pts) 3-Adéquation des matériaux / produits proposés vis-à-vis du projet (notices techniques et documentation) (15 pts)
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Travaux de taille de pierre”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Travaux de ravalement, piochements d'enduits, enduits neufs, travaux divers de remaillage de maçonnerie, traitement de fissures...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Charpente bois, planchers, superstructure...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12 Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22.Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Charpente métallique, planchers, superstructure...”
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte des PSE obligatoires : Pour la tranche ferme : Lot 8 : PSE n°6 : Création des tirants pour la dalle portée pour une charge...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“étanchéité bicouche avec finition gravillons, finition dalles céramique, évacuation des eaux pluviales, travaux divers...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Dépose de couverture, pose de couverture ardoises, couverture zinc, couverture métallique, évacuation des EP, travaux divers...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Travaux de menuiseries en aluminium, de murs rideau, de menuiseries acier, de finitions telles que bavettes, entrées d'air...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travaux de menuiseries en bois, de finitions telles que bavettes, entrées d'air...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Travaux de garde-corps acier et aluminium, de mains-courantes, finitions telles que grilles, échelles...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Travaux de doublage isolant, de cloisons de distribution, de gaines, d'isolation, de plafonds démontables et plafonds non démontables et coupe-feu, de...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Produits/services supplémentaires: Portes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Travaux de chapes, ragréages, carrelage et plinthe, sols souples (textiles ou PVC), faïence, finitions, peinture sur tous types de support, nettoyage de réception...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Installation d'ascenseurs dans les bâtiments 5 et 6 en tranche ferme. Installation d'un ascenseur dans le bâtiment 7 en tranche optionnelle.”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de sièges pour mise en place dans l'amphithéâtre (sièges avec et sans tablettes)...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“AUDIOVISUEL - MÉCANIQUE DE SCÈNE - ÉCLAIRAGE - SONORISATION VIDÉO - TENTURES.”
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation 📦
Produits/services supplémentaires: Tentures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Électricité courants forts et faibles, SSI...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Installation système de chauffage/rafraichissement, de ventilation, de distribution d'eau froide et d'eau chaude, de plomberie, équipements de cuisine...”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Travaux de terrassements, de réseaux entre les bâtiments 7 et 8, de regards...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travaux de bardage métallique, bois, de finitions....”
Informations complémentaires:
“Visite de site obligatoire pour les lots 2 à 12. Visite de site non obligatoire mais conseillée pour les lots 1 et 13 à 22. Chaque candidat souhaitant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chateauroux metropole
Numéro d'enregistrement national: 24360032700015
Adresse postale: Direction de la Commande publique Hôtel de Ville Place de la République
Code postal: 36012
Commune postale: Chateauroux cedex
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: 0254083591 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA) des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 12000101100168
Adresse postale: DREETS Nouvelle Aquitaine Cité Administrative 2, rue Jules Ferry
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33554689956 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 2 COURS BUGEAUD
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litiges et d'impossibilités d'accord arrêté entre les deux parties, seul le tribunal administratif de Limoges est compétent. Les voies et délais...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-175200 (2025-03-14)
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