MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ANCIEN GROUPE SCOLAIRE RENE CASSIN Création d'un pôle santé, d'une école de musique, d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance
Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Procédure négociée Phase candidatures
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-30 | Avis de marché |
| 2026-01-26 | Avis de marché |
| 2026-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ANCIEN GROUPE SCOLAIRE RENE CASSIN Création d'un pôle santé, d'une école de musique, d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: Route des Ecoles
Code postal: 74100
Ville: Vetraz-Monthoux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 51 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Chemin des Erables
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz Monthoux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANTOINE Patrick
Courrier électronique: marches.publics@vetrazmonthoux.fr 📧
Téléphone: 0450370306 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74304 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74304 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 252-870000 (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ANCIEN GROUPE SCOLAIRE RENE CASSIN Création d'un pôle santé, d'une école de musique, d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance
Numéro de référence:
2517
Brève description:
Procédure négociée
Phase candidatures
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-74304
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: Route des Ecoles
Code postal: 74100
Ville: Vetraz-Monthoux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 51 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
Liste et brève description des règles et critères:
Pour l(es) architecte(s) uniquement : copie de l'attestation d'inscription au tableau de l'Ordre des architectes ou pour les architectes étrangers, une preuve d'une autorisation d'exercice dans leur pays d'origine
Critère de sélection: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail
Liste et brève description des règles et critères:
Pour chaque membre de l'équipe : Cv et copie des diplômes des personnes mobilisées dans le cadre de la mission
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Moyens matériels du candidat (équipements informatiques, logiciels, outils de mesure...) : la compétence ingénierie thermique implique la possession d'un logiciel de calcul thermique réglementaire (méthode de calcul Th-Ce-Ex) ainsi que d'un logiciel pour la réalisation de simulation thermique dynamique
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Liste et brève description des règles et critères:
Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Lettre de Candidature (formulaire Dc1 à télécharger sur internet ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires En cas de candidatures groupées, cette Lettre de Candidature (unique pour l'ensemble des membres du groupement) portera obligatoirement mention de l'habilitation du mandataire par son ou ses cotraitants (nom et adresse du ou des cotraitants).Déclaration du Candidat (formulaire Dc2 à télécharger sur internet ou équivalent) fournissant les informations suivantes sur le candidat individuel ou le membre du groupement (une déclaration est à produire par chaque membre du groupement)Déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Liste et brève description des règles et critères:
Chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Numéro d'enregistrement national:
2558
Adresse postale: 2 Chemin des Erables
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz Monthoux
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANTOINE Patrick
Courrier électronique: marches.publics@vetrazmonthoux.fr 📧
Téléphone: 0450370306 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=74304 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=74304 🌏
Nom: AW Solutions
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
537D9641-E3C3-ED2B-48936D8E8D4ECF93
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 252-870000 (2025-12-30)
Avis de marché (2026-01-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: ff1f932c-a5ba-4fd5-94f9-61a9d69bf1ca-01
Source: OJS 2026/S 019-062197 (2026-01-26)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-16 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
CC916EC9-F5FE-AE4A-76ADAAF85C288971
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CC916EDE-CC42-F516-8AF266A3555AF42A
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 02/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 16/02/2026 à 12h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ff1f932c-a5ba-4fd5-94f9-61a9d69bf1ca-01
Source: OJS 2026/S 019-062197 (2026-01-26)
Avis d'attribution de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): L'adéquation des honoraires proposés avec la complexité et l'étendue de la mission à réaliser
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-10 📅
Titre: Marche Public De Maitrise D'oeuvre Pour La Rehabilitation De L'Ancien Groupe Scolaire Rene Cassin Création d'un pôle santé, d'une école de musique, d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 362 095 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: M'architecte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 290 Avenue Des Lacs
Code postal: 74950
Commune postale: Scionzier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@m-architectes.com 📧
Téléphone: 0450981664 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 141-512531 (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure négociée
Phase candidatures
Phase offres
Valeur totale du marché (hors TVA): 362 095 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): L'adéquation des honoraires proposés avec la complexité et l'étendue de la mission à réaliser
Critère de coût (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2517
Date de conclusion du contrat: 2026-07-10 📅
Titre: Marche Public De Maitrise D'oeuvre Pour La Rehabilitation De L'Ancien Groupe Scolaire Rene Cassin Création d'un pôle santé, d'une école de musique, d'une crèche et d'un Relais Petite Enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 362 095 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: M'architecte
Numéro d'enregistrement national:
74304-1-0-1
Adresse postale: 290 Avenue Des Lacs
Code postal: 74950
Commune postale: Scionzier
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@m-architectes.com 📧
Téléphone: 0450981664 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
90896362-E67E-BFF3-774817932268495C
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
90896372-F060-82BA-88713C7A5637DC6D
Source: OJS 2026/S 141-512531 (2026-07-23)
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