Marché évènementiel
Etablissement Public du Mont Saint Michel
Le marché porte sur des prestations de production évènementielle complète, de fourniture de matériels et de personnel technique, de sûreté et de sécurité dans le cadre des évènements programmés et organisés par l’Etablissement Public National du Mont Saint-Michel (EPMSM).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services de recrutement
- • Services d'enquête et de sécurité › Services de sécurité
- • Services d'organisation d'événements › Services d'organisation d'événements culturels
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services divers aux entreprises
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
| 2025-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché évènementiel
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'événements 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 01 : Production évènementielle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous et notée sur 20 points : ? Valeur technique de l'offre (70% de la note, 14 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale (2 points), jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) Expertise métier relative au lot (60% - 9 points) : • Organisation/méthodologie proposée (5 points) : méthodologie et planning type d’exécution proposé par le candidat ; • Expériences, compétences et qualifications de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (3 points) ; • Pertinence des équipements et matériels utilisés pour la réalisation des prestations (1 points) ;
Critère de qualité (pondération): 14.00
Prix ✅
Prix (pondération): 6.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 02 : Direction technique
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (70% de la note, 14 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale (2 points), jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) Expertise métier relative au lot (60% - 9 points) : • Organisation/méthodologie proposée (5 points) : méthodologie et planning type d’exécution proposé par le candidat ; • Expériences, compétences et qualifications de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (3 points) ; • Pertinence des équipements et matériels utilisés pour la réalisation des prestations (1 points) ;
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 03 : Fourniture de matériel technique et de personnel complémentaire
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous et notée sur 20 points : Valeur technique de l'offre (70% de la note, 14 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale, jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) (2 points) ; Expertise métier relative au lot (60% - 9 points) : • Organisation/méthodologie proposée : méthodologie d’exécution proposé par le candidat (4 points) ; • Expériences et compétences de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (3 points) ; • Pertinence des moyens matériels et humains, notamment pour l’installation du matériel, gestion du stock dont dispose le candidat et la méthodologie de recrutement des intervenants (2 points) ;
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Sûreté et sécurité des événements
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 8.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60% de la note, 12 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale (2 points), jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) Expertise métier relative au lot (60% - 7 points) : • Organisation/méthodologie proposée (3 points) : méthodologie et planning type d’exécution proposé par le candidat ; • Expériences, compétences et qualifications de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (2 points) ; • Pertinence de la méthodologie de recrutement des intervenants (1 points) ; • Pertinence des équipements et matériels utilisés pour la réalisation des prestations (1 points) ;
Critère de qualité (pondération): 12.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: 16 Route de la Caserne
Code postal: 50170
Ville: Beauvoir
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-15 12:00:00.0000000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public du Mont Saint Michel
Numéro d'enregistrement national:
Département: de la Manche
Adresse postale: 16 Route de la Caserne
Code postal: 50170
Commune postale: Beauvoir
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Etablissement public du Mont-Saint-Michel
Courrier électronique: etablissement.public@montsaintmichel.gouv.fr 📧
Téléphone: 0233890101 📞
URL: http://www.montsaintmichel.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.klekoon.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Autres acheteurs: Pouvoir adjudicateur
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-401082 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché évènementiel
Numéro de référence:
EP 2025_08
Brève description:
Le marché porte sur des prestations de production évènementielle complète, de fourniture de matériels et de personnel technique, de sûreté et de sécurité dans le cadre des évènements programmés et organisés par l’Etablissement Public National du Mont Saint-Michel (EPMSM).
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Produits/services: Services d'organisation d'événements 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
46bfed19-b891-4898-a23c-f65fbd7b080e
Titre: Lot 01 : Production évènementielle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
Dans le cadre des manifestations portées par l'EPMSM, ou dont l'EPMSM est co-organisateur, ce lot vise à confier à un prestataire unique la prise en charge complète de la production des événements.
Durée de l'accord: 12 mois Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous et notée sur 20 points : ? Valeur technique de l'offre (70% de la note, 14 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale (2 points), jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) Expertise métier relative au lot (60% - 9 points) : • Organisation/méthodologie proposée (5 points) : méthodologie et planning type d’exécution proposé par le candidat ; • Expériences, compétences et qualifications de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (3 points) ; • Pertinence des équipements et matériels utilisés pour la réalisation des prestations (1 points) ;
Critère de qualité (pondération): 14.00
Prix ✅
Prix (pondération): 6.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3f9e54f4-f702-4db6-9672-b7241626a76f
Titre: Lot 02 : Direction technique
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot vise à confier à un prestataire unique la prise en charge complète de la direction et gestion technique des événements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (70% de la note, 14 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale (2 points), jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) Expertise métier relative au lot (60% - 9 points) : • Organisation/méthodologie proposée (5 points) : méthodologie et planning type d’exécution proposé par le candidat ; • Expériences, compétences et qualifications de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (3 points) ; • Pertinence des équipements et matériels utilisés pour la réalisation des prestations (1 points) ;
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
a7673110-ac77-42a9-8924-334cd156efd1
Titre: Lot 03 : Fourniture de matériel technique et de personnel complémentaire
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot porte sur la fourniture de matériel technique (scénique, sonore, lumière, vidéo...) et, le cas échéant, de personnel technique complémentaire, pour la réalisation des événements organisés par l'EPMSM et produits par le titulaire du lot 1, selon les besoins exprimés par l’EPMSM.
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Sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, le nombre de titulaire maximum désignés sera arrêté au nombre de 3. Conformément à l’article R.2162-14 du Code de la commande publique, l’attribution des bons de commande s’effectue sans négociation ni remise en concurrence. L’attribution des bons de commande s’effectuera au moyen de la méthode dite « en cascade ».
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Critère de qualité (nom): Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous et notée sur 20 points : Valeur technique de l'offre (70% de la note, 14 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale, jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) (2 points) ; Expertise métier relative au lot (60% - 9 points) : • Organisation/méthodologie proposée : méthodologie d’exécution proposé par le candidat (4 points) ; • Expériences et compétences de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (3 points) ; • Pertinence des moyens matériels et humains, notamment pour l’installation du matériel, gestion du stock dont dispose le candidat et la méthodologie de recrutement des intervenants (2 points) ;
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
f7a61581-1bd6-4861-a7aa-6d9dc019da5a
Titre: Lot 4 : Sûreté et sécurité des événements
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot a pour objet les prestations de sureté et de sécurité des évènements culturels, sportifs et touristiques organisés par l’Etablissement Public du Mont Saint-Michel.
Produits/services: Services de sécurité
📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 8.00
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (60% de la note, 12 points sur 20), appréciée d’après la fourniture d’une proposition technique intégrant les conditions de réalisation de la prestation comprenant les sous-critères suivants : Pertinence de la note de compréhension (40% - 5 points) : • Compréhension des enjeux et des missions pour la réalisation des prestations (3 points) ; • Performance environnementale (2 points), jugé d’après les engagements des candidats pris pour la réalisation des prestations en lien avec l’objet du lot (déplacement, dématérialisation des échanges, écoconception…) Expertise métier relative au lot (60% - 7 points) : • Organisation/méthodologie proposée (3 points) : méthodologie et planning type d’exécution proposé par le candidat ; • Expériences, compétences et qualifications de l’équipe dédiée au lot, à l’appui des CV (2 points) ; • Pertinence de la méthodologie de recrutement des intervenants (1 points) ; • Pertinence des équipements et matériels utilisés pour la réalisation des prestations (1 points) ;
Critère de qualité (pondération): 12.00
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 16 Route de la Caserne
Code postal: 50170
Ville: Beauvoir
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Conformément aux articles L.2124-2 et R .2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé selon la procédure de l’appel d’offres ouvert.
Il s’agit d’un accord-cadre en partie mono-attributaire (lots n° 01 et 02) et en partie multi-attributaire (lots n°03 et 04), à bons de commande, sans minimum et doté d’un maximum en valeur passé en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot fera l’objet d’un marché public.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) spécifique aux lots n°01 à 03 et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) spécifique au lot n°04.
Les candidats ont la possibilité de soumissionner pour tous les lots.
La présente consultation est décomposée en quatre (4) lots :
• Lot 1 : Production évènementielle : 60 000 € HT maximum ;
• Lot 2 : Direction technique : 50 000 € HT maximum ;
• Lot 3 : Fourniture de matériel technique et de personnel complémentaire : 175 000 € HT maximum ;
• Lot 4 : Sûreté et sécurité des événements : 80 000 € HT maximum.
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LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00.0000000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-15 12:00:00.0000000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacités financières: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d’opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :
- Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents ;
- Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2.
Conformément aux dispositions de l’article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) rédigé en langue française. Toutes les informations requises à l’article III.2. du présent règlement devront alors figurées sur le DUME.
La référence du DUME, via le lien : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique/repondre.
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Expérience, capacités professionnelles et techniques et financières: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d’opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :
- Une liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé de même nature que celle du marché ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants en liens avec l’objet des prestations du lot.
L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 ;
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Liste et brève description des conditions:
III.2.1 Situation juridique: Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 01/04/2019) et notamment :
- Une lettre de candidature (formulaire DC1) *, dûment remplie, indiquant le nom et les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, les coordonnées du candidat et, en cas de groupement, les coordonnées des membres du groupement, le nom du mandataire et son éventuelle habilitation à signer les offres au nom du groupement. Chaque rubrique devra être remplie avec soin pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique ;
- Une déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement dûment remplie (formulaire DC2) * où chaque rubrique devra être remplie avec soin ;
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants au stade de la passation du marché ;
- Une déclaration sur l’honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d’interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-2 du code de la commande publique ;
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
(*) Les formulaires DC1 et DC2 sont accessibles via le lien suivant :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Etablissement Public du Mont Saint Michel
Numéro d'enregistrement national:
EP 2025_08
Département: de la Manche
Adresse postale: 16 Route de la Caserne
Code postal: 50170
Commune postale: Beauvoir
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Etablissement public du Mont-Saint-Michel
Courrier électronique: etablissement.public@montsaintmichel.gouv.fr 📧
Téléphone: 0233890101 📞
URL: http://www.montsaintmichel.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.klekoon.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.klekoon.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL de participation: https://www.klekoon.com 🌏
Autres acheteurs: Pouvoir adjudicateur
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché a une durée de 12 mois ferme à compter de la date de notification du marché. La période prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois de septembre 2025.
Modification de détail au DCE :
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 15 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial.
Renseignements complémentaires :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, une demande via la plateforme de dématérialisation KLEKOON.
Introduction des recours :
- Référé précontractuel (article L.551 du Code de Justice Administrative) : avant la signature du contrat.
- Référé contractuel (article L.551 du Code de Justice Administrative) : dans le mois qui suit la publication d'un avis annonçant l'attribution du marché.
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché (articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R.421-7 du Code de Justice Administrative).
- Recours de plein contentieux et demandes indemnitaires complémentaires : dans les deux mois (délais supplémentaires de distance : article R.421-7 du Code de Justice Administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (conditions fixées par l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007, Société Tropique Travaux Signalisation, puis étendues par l’arrêt du Conseil d'État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne).
- Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d’une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 du Code de Justice Administrative).
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Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-401082 (2025-06-18)
Avis d'attribution de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 285 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot 01-Production évènementielle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 Route de la caserne
Le Bas Pays
Ville: Beauvoir
Identifiant interne:
Titre: Lot 02-Direction technique
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Titre: Lot 03-Fourniture de matériel technique et de personnel complémentaire
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Identifiant interne:
Titre: Lot 4-Sûreté et sécurité des événements
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Procédures de recours
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours: 0
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-18 📅
Titre: Lot 01-Production évènementielle
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 107 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Société NOVELTY
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14310
Commune postale: Villers-bocage
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.normandie@novelty.fr 📧
Téléphone: 0233794100 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl kouliss
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: matthieu.delaunay@kouliss.fr 📧
Téléphone: 0676631313 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2025/S 235-807655 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 285 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
bada6fdb-9e4a-42f8-8fce-7383fea5417b
Titre: Lot 01-Production évènementielle
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Adresse postale: 16 Route de la caserne
Le Bas Pays
Ville: Beauvoir
Identifiant interne:
b7358272-7b24-4e2a-9647-81e29a5d4563
Titre: Lot 02-Direction technique
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Identifiant interne:
b273897e-8482-47c6-ae4d-1587f956c017
Titre: Lot 03-Fourniture de matériel technique et de personnel complémentaire
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Identifiant interne:
fa117d61-d8a7-4a5d-af28-ef52f22e34cd
Titre: Lot 4-Sûreté et sécurité des événements
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Procédures de recours
Nombre de personnes ayant déposées une demande de recours: 0
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Numéro de contrat:
EP 2025_08-Lot 01
Date de conclusion du contrat: 2025-11-18 📅
Titre: Lot 01-Production évènementielle
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 107 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 03-Fourniture de matériel technique et de personnel complémentaire
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Société NOVELTY
Numéro d'enregistrement national:
41982240800144
Code postal: 14310
Commune postale: Villers-bocage
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.normandie@novelty.fr 📧
Téléphone: 0233794100 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 56 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Lot 02-Direction technique
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl kouliss
Numéro d'enregistrement national:
49209569000060
Code postal: 50300
Commune postale: Avranches
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: matthieu.delaunay@kouliss.fr 📧
Téléphone: 0676631313 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 800 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Lot 01-Production événementielle
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Source: OJS 2025/S 235-807655 (2025-12-04)
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