Marché de service d'insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Il est décomposé en 3 lots, selon les modalités suivantes : Lot 1 secteur Bruaysis pour un montant maximum de 90 000 Euros HT par période ; Lot 2 secteur Béthunois pour un montant maximum de 60 000 Euros HT par période ; Lot 3 secteur Lys Romane pour un montant maximum par période de 60 000 Euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-10 | Avis de marché |
| 2026-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Bruaysis
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir article 7.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Béthunois
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Lys Romane
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-823969 (2025-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées
Numéro de référence:
25091
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Il est décomposé en 3 lots, selon les modalités suivantes : Lot 1 secteur Bruaysis pour un montant maximum de 90 000 Euros HT par période ; Lot 2 secteur Béthunois pour un montant maximum de 60 000 Euros HT par période ; Lot 3 secteur Lys Romane pour un montant maximum par période de 60 000 Euros HT.
Afficher plus
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur Bruaysis
Description du marché:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Le montant maximum pour le lot 1 secteur Bruaysis est de 90 000 Euros HT par période.
Afficher plus
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir article 7.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur Béthunois
Description du marché:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Le montant maximum pour le lot 2 secteur Béthunois est de 60 000 Euros HT par période.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur Lys Romane
Description du marché:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Le montant maximum pour le lot 3 secteur Lys Romane est de 60 000 Euros HT par période.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-823969 (2025-12-10)
Avis d'attribution de marché (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 840 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-06-09 📅
Titre: Secteur Bruaysis
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Association AVIEE
Nom et adresse du contractant
Nom: Association AVIEE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Code postal: 62700
Commune postale: Bruay la buissiere
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Association NOEUX ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Association NOEUX ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 bis rue Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux les mines
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Association CHEMINS VERS L'EMPLOI
Nom et adresse du contractant
Nom: Association CHEMINS VERS L'EMPLOI
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 bis rue Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Source: OJS 2026/S 115-416659 (2026-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 840 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-06-09 📅
Titre: Secteur Bruaysis
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 74 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre Association AVIEE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Association AVIEE
Nom et adresse du contractant
Nom: Association AVIEE
Numéro d'enregistrement national:
40123378800033
Adresse postale: 232 rue Roger Salengro
Code postal: 62700
Commune postale: Bruay la buissiere
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Association NOEUX ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Association NOEUX ENVIRONNEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Association NOEUX ENVIRONNEMENT
Numéro d'enregistrement national:
39185068200033
Adresse postale: 22 bis rue Nationale
Code postal: 62290
Commune postale: Noeux les mines
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 47 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Association CHEMINS VERS L'EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre Association CHEMINS VERS L'EMPLOI
Nom et adresse du contractant
Nom: Association CHEMINS VERS L'EMPLOI
Numéro d'enregistrement national:
52321176100029
Adresse postale: 67 bis rue Jean Jaurès
Code postal: 62330
Commune postale: Isbergues
Source: OJS 2026/S 115-416659 (2026-06-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Services divers aux entreprises et services connexes (>20)
- Services divers aux entreprises (>20)
- Services d'accompagnement professionnel (6)
- Services d'organisation économique (1)
- Services de contrôle des stocks
- Services de gestion d'immeubles et d'installations (5)
- Services de gestion de bibliothèque (1)
- Services de gestion des contrats (1)
- Services de réception (4)
- Services de scanning et services de facturation (3)
- Services de voyages d'affaires (1)