Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Il est décomposé en 3 lots, selon les modalités suivantes : Lot 1 secteur Bruaysis pour un montant maximum de 90 000 Euros HT par période ; Lot 2 secteur Béthunois pour un montant maximum de 60 000 Euros HT par période ; Lot 3 secteur Lys Romane pour un montant maximum par période de 60 000 Euros HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-10.
Avis de marché (2025-12-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de service d'insertion sociale et de qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées
Reference number: 25091
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Il est décomposé en 3 lots, selon les modalités suivantes : Lot 1 secteur Bruaysis pour un montant maximum de 90 000 Euros HT par période ; Lot 2 secteur Béthunois pour un montant maximum de 60 000 Euros HT par période ; Lot 3 secteur Lys Romane pour un montant maximum par période de 60 000 Euros HT.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Le montant maximum pour le lot 1 secteur Bruaysis est de 90 000 Euros HT par période.
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Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir article 7.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Le montant maximum pour le lot 2 secteur Béthunois est de 60 000 Euros HT par période.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'insertion sociale et la qualification professionnelle dans le cadre de l'entretien des chemins de randonnées. Il est conclu pour une période d'un an à compter du 05/05/2026 ou au plus tard à compter de la date de notification, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions, soit une durée de 4 ans maximum. Le montant maximum pour le lot 3 secteur Lys Romane est de 60 000 Euros HT par période.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr📧
Téléphone: 0321615000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 239-823969 (2025-12-10)