Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction d'environ 90 logements Projet de Renouvellement Urbain de Bellefontaine Secteur Sud-Est LOTS A1-1 / A1-3 / A2-2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-08.
Avis de marché (2025-08-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de MOE pour la construction de 90 logements
Projet de renouvellement Urbain quartier BELLEFONTAINE à TOULOUSE
Numéro de référence: 25-MOE-CG TOULOUSE BELLEFONTAINE
Brève description:
“Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction
d'environ 90 logements
Projet de Renouvellement Urbain de Bellefontaine
Secteur Sud-Est
LOTS A1-1 / A1-3 / A2-2”
Brève description
Marché de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction
d'environ 90 logements
Projet de Renouvellement Urbain de Bellefontaine
Secteur Sud-Est
LOTS A1-1 / A1-3 / A2-2
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“A1-1 pour environ 34 logements”
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 46 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“A1-3 pour environ 34 logements” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“A2-2 pour environ 22 logements” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-10-31 📅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 5971A7D8-0FE6-C4D1-EBEEF64D0AC1F14D
Adresse postale: 2, Allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tgi-toulouse@justice.fr📧
Téléphone: 0561337000📞
Fax: 0561256869 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-525811 (2025-08-08)