Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20 logements libres sur le site de la Cité de Beauvoir à Bouguenais (44) - Phase 1 - Candidature
Atlantique Habitations
La présente consultation a pour objet un marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20 logements libres sur le site de la Cité de Beauvoir à Bouguenais (44) - Phase 1 - Candidature
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20 logements libres sur le site de la Cité de Beauvoir à Bouguenais (44) - Phase 1 - Candidature
Numéro de référence: Moe - cite de beauvoir - bouguenais - i - bgy lp
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1656622
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet un marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue Jacques Demy
Code postal: 44340
Ville: Bouguenais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend un prestation supplémentaire éventuelle obligatoire : la mission Opc pour la tranche ferme”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Rc”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architectes”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un marché fractionné à tranches. Le marché contient une tranche ferme et deux tranches optionnelles, dont le contenu est défini à l'article 1.6...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656622 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656622 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 56A9FAA2-9E5D-0F29-9E63D163726DAF37
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 56A9FAB0-E60E-1587-F55A5A9611BD966D
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366948 (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20 logements libres sur le site de la Cité de Beauvoir à Bouguenais (44) - Phase 1 - Candidature
Numéro de référence: Moe - cite de beauvoir - bouguenais - i - bgy lp
Brève description:
“La présente consultation a pour objet un marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1656622
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet un marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction de 22 logements locatifs sociaux, 13 logements BRS et 20...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue Jacques Demy
Code postal: 44340
Ville: Bouguenais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 72 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comprend un prestation supplémentaire éventuelle obligatoire : la mission Opc pour la tranche ferme”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
“Se référer au Rc”
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architectes”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un marché fractionné à tranches. Le marché contient une tranche ferme et deux tranches optionnelles, dont le contenu est défini à l'article 1.6...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1656622 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1656622 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 56A9FAA2-9E5D-0F29-9E63D163726DAF37
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 56A9FAB0-E60E-1587-F55A5A9611BD966D
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366948 (2025-06-04)
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