Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Atlantique Habitations
Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-09.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Numéro de référence: 25-MOE-ST-SEBASTIEN-SUR-LOIRE- LP BL
Brève description:
“Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1628199
Description du marché:
“Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue Alain Mimoun
Code postal: 44190
Ville: Saint-Sebastien-Sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation comprend une (1) prestation supplémentaire obligatoire (Pse) : Mission Opc”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Herblain
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Herblain”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel spécifique : Se référer au Règlement de la Consultation (Rc). Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Se...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Références sur des livraisons spécifiées : Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architectes”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1628199 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1628199 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 12343545-9A52-DBF0-B4D45D75017A59E4
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 12343554-0D5F-3A35-639C2371A71AE78C
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-236142 (2025-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)
Numéro de référence: 25-MOE-ST-SEBASTIEN-SUR-LOIRE- LP BL
Brève description:
“Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1628199
Description du marché:
“Marché de maitrise d'oeuvre relatif à la construction d'une résidence de 22 logements locatifs sociaux, Rue Alain MIMOUN à Saint-Sébastien-sur-Loire (44)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Rue Alain Mimoun
Code postal: 44190
Ville: Saint-Sebastien-Sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La consultation comprend une (1) prestation supplémentaire obligatoire (Pse) : Mission Opc”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-13 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Herblain
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-13 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Herblain”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel spécifique : Se référer au Règlement de la Consultation (Rc). Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Se...”
Capacité technique et professionnelle
“Références sur des livraisons spécifiées : Se référer au Règlement de la Consultation (Rc)”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architectes”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atlantique habitations
Numéro d'enregistrement national: 68656
Adresse postale: 10 Boulevard Charles Gautier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BIRAUD Vincent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0251806767 📞
URL: https://atlantique-habitations.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1628199 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1628199 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 12343545-9A52-DBF0-B4D45D75017A59E4
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 12343554-0D5F-3A35-639C2371A71AE78C
Adresse postale: Cité Judiciaire
7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj2-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
Fax: 0299310615 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 072-236142 (2025-04-09)
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