<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Ce projet s'inscrit dans le plan Toulouse + fraîche, l'opération devra donc être exemplaire au niveau environnemental. L'accent sera mis en particulier sur l'adaptation au changement climatique. Il est également précisé que ce projet comporte une résidence familiale de 25 studios environ pour des personnes en difficulté psychique. <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-05-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-04-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre - Ilot S4 - ZAC Saint Martin du Touch - Construction de 59 logements collectifs et 42 places de stationnement
Reference number: 2025038
Brève description:
“<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Ce projet s'inscrit dans le plan Toulouse + fraîche, l'opération devra donc être exemplaire au niveau environnemental. L'accent sera mis en particulier sur l'adaptation au changement climatique.
Il est également précisé que ce projet comporte une résidence familiale de 25 studios environ pour des personnes en difficulté psychique. <br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦 Description
Description du marché:
“<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix...”
Description du marché
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Ce projet s'inscrit dans le plan Toulouse + fraîche, l'opération devra donc être exemplaire au niveau environnemental. L'accent sera mis en particulier sur l'adaptation au changement climatique.
Il est également précisé que ce projet comporte une résidence familiale de 25 studios environ pour des personnes en difficulté psychique. <br/>
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Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Produits/services supplémentaires: Supervision des travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Dc2 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires annuel général : Dc2 - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : La fiche de capacités techniques et financières fourni au dossier de consultation à remplir par chaque co-traitant. L'ensemble des pièces à produire au titre de la candidature sont précisées dans le Dossier de consultation des entreprises
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : 3 fiches de références, pour chaque co-traitant selon le modèle « Cadre de réponse » fourni au dossier de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
“Une visite sur site est préconisée. Le site est libre d'accès.
Les compétences attendues de l'équipe de maîtrise d'oeuvre ainsi que les pièces à remettre au...”
Une visite sur site est préconisée. Le site est libre d'accès.
Les compétences attendues de l'équipe de maîtrise d'oeuvre ainsi que les pièces à remettre au titre de la candidature sont précisées dans le Dossier de consultation des entreprises.
Les critères retenus pour la sélection des candidatures sont, par ordre d'importance décroissante:
1 - Adéquation des moyens proposés avec le projet. La proposition de la composition de l'équipe sera appréciée dans ce critère. Les expériences communes entre co-traitants seront également favorisées.
2 - Référence et compétences annoncées. L'adéquation entre les références présentées et le projet objet de la présente consultation sera appréciée dans ce critère.
3 - Appréhension des contraintes du site et des enjeux des éléments du programme communiqués à ce stade
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: A51F3C30-D9C1-A3D0-D02C3C1793181EE3
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: A51F3C3E-AD1F-7FA3-4F63C72F794F5314
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-228642 (2025-04-07)
Avis d'attribution de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Ce projet s'inscrit dans...”
Brève description
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Ce projet s'inscrit dans le plan Toulouse + fraîche, l'opération devra donc être exemplaire au niveau environnemental. L'accent sera mis en particulier sur l'adaptation au changement climatique.
Il est également précisé que ce projet comporte une résidence familiale de 25 studios environ pour des personnes en difficulté psychique
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Valeur totale du marché (hors TVA): 487282.6 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Ce projet s'inscrit dans...”
Description du marché
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Ce projet s'inscrit dans le plan Toulouse + fraîche, l'opération devra donc être exemplaire au niveau environnemental. L'accent sera mis en particulier sur l'adaptation au changement climatique.
Il est également précisé que ce projet comporte une résidence familiale de 25 studios environ pour des personnes en difficulté psychique
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Note d'intention et perspectives - Estimation du coût des travaux
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Taux de rémunération
Critère de coût (pondération): 30
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025038
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre - Ilot S4 - Zac Saint Martin du Touch - Construction de 59 logements collectifs et 42 places de stationnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 487282.6 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Scalene architectes
Numéro d'enregistrement national: 1627780-1-0-1
Adresse postale: 21 Rue Sainte Therese
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@scalene.fr📧
Téléphone: 05 31 98 22 44📞
“La date de signature de la décision d'attribution est le 12/03/2026.
La date de notification des pièces contractuelles est le 26/03/2026.
Le marché est...”
La date de signature de la décision d'attribution est le 12/03/2026.
La date de notification des pièces contractuelles est le 26/03/2026.
Le marché est attribué au groupement d'opérateurs économiques suivant :
Groupement : Scalene Architectes / Beming / Exe Garonne / Roser / Ginjaume Activateur Du Vivre Ensemble- Paysagiste concepteur / Gamba
Mandataire : Scalene Architectes
21 Rue Sainte Therese - 31000 Toulouse
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AE261CF8-AD12-B6DD-BD2A1797D4059367
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: AE261D07-F98C-8249-DCF8789741067C33
Source: OJS 2026/S 072-253318 (2026-04-10)