Marché de fourniture portant sur la conception, la fourniture, le transport de deux stockages de chaleur thermique pour le réseau de chaleur urbain ouest lyonnais exploité par ECLYDE et le réseau de chaleur urbain de Nevers exploité par ENEA

DALKIA SA

Consultation pour la conception, la fourniture, le transport et l'installation en option d'un stockage thermique (cuve hydro-accumulation) sur le site de la chaufferie de la Duchère pour le réseau de chauffage urbain exploité par ECLYDE (lot 1) et sur le site de la chaufferie de Fourchambault pour le réseau de chauffage urbain exploité par ENEA (lot 2).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-17.

Qui ?

• DALKIA SA

Qu'est-ce que c'est ?

• Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central › Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression

Où ?

• Bourgogne › Nièvre
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-17	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture portant sur la conception, la fourniture, le transport de deux stockages de chaleur thermique pour le réseau de chaleur urbain ouest lyonnais exploité par ECLYDE et le réseau de chaleur urbain de Nevers exploité par ENEA
Numéro de référence: HDYRO - DUCNEV
Brève description:

Consultation pour la conception, la fourniture, le transport et l'installation en option d'un stockage thermique (cuve hydro-accumulation) sur le site de la chaufferie de la Duchère pour le réseau de chauffage urbain exploité par ECLYDE (lot 1) et sur le site de la chaufferie de Fourchambault pour le réseau de chauffage urbain exploité par ENEA (lot 2).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central 📦
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: ECLY_PROD_HYDR
Titre: Fourniture de 2 cuves d'hydro-accumulation pour la chaufferie de la Duchère à Champagne au Mont d'Or
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Description du marché:

Consultation pour la conception, la fourniture, le transport et l'installation en option d'un stockage thermique (cuve hydro-accumulation) sur le site de la chaufferie de la Duchère pour le réseau de chauffage urbain exploité par ECLYDE. Le stockage de chaleur sera de type stockage sensible à eau chaude basse pression de volume 250m3 (2 x 125 m3) environ pour une température inférieure à 110°C, la pression de service est 6 bars avec une pression maximale de 7 bars pour ECLYDE. Le marché comprendra : 1) les études de conception : notes de calculs, plans et tous documents nécessaires à l'exécution des travaux préparatoires (fondations, rétention,...) dont la réalisation ne sera pas à la charge du Titulaire du présent marché ; 2) la fourniture et la livraison des équipements de stockage (cuves, cannes d'injection, piquages pour instrumentation, calorifuge de l'ensemble) ; 3) la livraison ; 4) les demandes d'autorisation préalable, arrêté de voiries, constats d'huissier si nécessaire, etc ; 5) l'installation du stockage sur site en option ; 6) le nettoyage général des salissures dues à l'exécution de la fourniture ; 7) les essais et l'assistance à mise en service ; 8) la production des dossiers des ouvrages exécutés (DOE).

Informations complémentaires:

Date prévisionnelle de démarrage : notification du marché Mars 2025. Date prévisionnelle de livraison : Juin 2025. La durée indiquée à la rubrique 5.1.3 est prévisionnelle : le marché s'achève à la réception sans préjudice de l'application des garanties légales et contractuelles. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires de présenter une ou des variantes obligatoires, qui seront alors décrites dans le DCE. Les critères de sélection des candidatures sont indiqués dans l'AAPC et RC ; et les critères de sélection des offres sont indiqués dans le RC.

Produits/services supplémentaires: Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression 📦
Adresse postale: 565 Avenue d'Ecully
Code postal: 69410
Ville: Champagne au Mont d'Or
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 10 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le cas échéant les options seront définies dans le DCE
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: ENEA_PROD_HYDR
Titre: Fourniture de 2 cuves d'hydro-accumulation pour la chaufferie de FOURCHAMBAULT (58)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Consultation pour la conception, la fourniture, le transport d'un stockage thermique (cuve hydro-accumulation) sur le site de la chaufferie de Fourchambault pour le réseau de chauffage urbain exploité par ENEA. Le stockage de chaleur sera de type stockage sensible à eau chaude basse pression de volume 200m3 (2 x 100 m3) environ pour une température inférieure à 110°C, la pression de service est 7,5 bars avec une pression maximale de 8 bars pour ENEA. Le marché comprendra : 1) les études de conception : notes de calculs, plans et tous documents nécessaires à l'exécution des travaux préparatoires (fondations, rétention,...) dont la réalisation ne sera pas à la charge du Titulaire du présent marché ; 2) la fourniture et la livraison des équipements de stockage (cuves, cannes d'injection, piquages pour instrumentation, calorifuge de l'ensemble) ; 3) la livraison ; 4) les demandes d'autorisation préalable, arrêté de voiries, constats d'huissier si nécessaire, etc ; 5) l'installation du stockage sur site en option ; 6) le nettoyage général des salissures dues à l'exécution de la fourniture ; 7) les essais et l'assistance à mise en service ; 8) la production des dossiers des ouvrages exécutés (DOE).

Adresse postale: 38 route de Vauzelles
Code postal: 58600
Ville: Fourchambault
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Procédure adaptée ouverte passée en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique. La durée de validité des offres est de 180 jours. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Les critères de sélection des candidatures sont indiqués dans l'AAPC et RC ; et les critères de sélection des offres sont indiqués dans le RC.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : FORMULAIRE DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ) ; FORMULAIRE DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat) ; SIREN/KBIS : Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document équivalent permettant l'identification du candidat (extrait KBIS par exemple) ; REDRESSEMENT JUDICIAIRE : Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; COTRAITANCE/SOUS-TRAITANCE : Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants. Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement. S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit : 1) apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ; 2) produire pour l'opérateur économique concerné : au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ; pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées ; SIGNATURE ÉLECTRONIQUE : Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité. L'ensemble des documents du marché (contrat et annexes) devront être signés électroniquement. L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique.

Liste et brève description des conditions

Le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature :

FORMULAIRE DC1 ou équivalent daté et signé par une personne habilitée à engager la société, incluant une déclaration sur l'honneur de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique, et d'être en règle au regard des articles L 5212-1 à 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Les candidats étrangers certifient par cette déclaration sur l'honneur être en conformité avec les règles équivalentes applicables dans leur pays. (disponible à l'adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ) ;

FORMULAIRE DC2 ou équivalent permettant d'établir les capacités du candidat comme décrit ci-dessous (disponible à l'adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat) ;

SIREN/KBIS : Chaque candidat doit remettre son numéro unique d'identification (SIREN), ou, à défaut, un document équivalent permettant l'identification du candidat (extrait KBIS par exemple) ;

REDRESSEMENT JUDICIAIRE : Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou équivalente, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

COTRAITANCE/SOUS-TRAITANCE : Le candidat est libre de présenter sa candidature seul, en groupement et/ou avec des sous-traitants. Un même opérateur économique ne peut présenter qu'une seule candidature, à titre individuel ou en tant que membre d'un groupement. S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (par exemple un sous-traitant), le candidat doit : 1) apporter la preuve que l'opérateur(s) économique(s) met à la disposition du candidat les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché, en produisant soit un formulaire DC4, soit une attestation sur l'honneur signée par l'opérateur économique concerné sur lequel s'appuie le candidat ; 2) produire pour l'opérateur économique concerné : au titre de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par l'entité adjudicatrice pour le candidat à l'exclusion du DC1 ; pour les niveaux de capacité technique professionnel et financier, tout document parmi ceux définis ci-après permettant d'apprécier la capacité de l'opérateur économique au regard des prestations qui lui sont confiées ;

SIGNATURE ÉLECTRONIQUE : Le dépôt de la candidature sur la plateforme e-marchespublics.com requiert l'utilisation d'un certificat de signature électronique en cours de validité. L'ensemble des documents du marché (contrat et annexes) devront être signés électroniquement.

L'entité adjudicatrice fera application de l'article R2143-14 du Code de la commande publique.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit les documents ou informations suivantes à l'appui de sa candidature : Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Chiffre d'affaires minimal exigé sur les trois (3) dernières années : 460 000 euros par an pour le lot 1 ; 400 000 euros par an pour le lot 2. En cas de réponse aux deux lots, le chiffre d'affaires minimal exigé est de 860 000 euros par an.

Santé financière: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit les documents ou informations suivantes à l'appui de sa candidature : Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les trois (3) dernières années.

Assurance responsabilité civile: Afin que sa capacité économique et financière puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : Une attestation d'assurance de Responsabilité Civile (RC), pour les montants de garanties minimaux exigés suivants : 1) avant et pendant la réception : par sinistre, 1 000 000 euros par sinistre pour les dommages matériels et 700 000 euros pour les dommages immatériels consécutifs ou non ; 2) après réception : par sinistre et par an, 1 000 000 euros pour les dommages matériels et 700 000 euros par sinistre et par an pour les dommages immatériels consécutifs ou non.

Capacité technique et professionnelle

Qualité des références indiquées, appréciées en tenant compte de la similarité avec l'objet de la consultation, leur montant, leur actualité et la qualité de leur exécution justifiée par la production d'attestations de bonne fin d'exécution ou tout autre moyen de preuve: Afin que sa capacité technique et professionnelle puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : une liste des principales références effectuées au cours des trois dernières années dans le domaine objet du marché, indiquant le montant approximatif, la date et le destinataire public ou privé.

Adéquation des moyens humains et de l'encadrement humain: Afin que sa capacité technique et professionnelle puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : Déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Mesures de gestions environnementales: Afin que sa capacité technique et professionnelle puisse être évaluée, le candidat fournit les documents suivants à l'appui de sa candidature : Indication des mesures de gestions environnementales que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché.

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement momentané d'entreprises solidaires, ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Au regard des caractéristiques du marché et des engagements de résultat exigé, l'entité adjudicatrice impose la forme susmentionnée. Le mandataire doit être l'entreprise ayant en charge la fourniture des cuves d'hydroaccumulation

Dépôts et garanties exigés:

Les garanties éventuellement exigées sont définies dans les documents de la consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à l'avancement selon l'échéancier précisé dans les documents de la consultation.

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions seront définies dans le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dalkia sa
Numéro d'enregistrement national: 45650053700018
Adresse postale: 15 A AVENUE ALBERT EINSTEIN
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des Achats
Courrier électronique: marche.centre.est@dalkia.fr 📧
Téléphone: 0487647337 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com 🌏
Activité principale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22929_1067928.html 🌏
URL de participation: https://dalkia-centreest.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22929_1067928.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: LYON Cedex 03
Commune postale: 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 014-042445 (2025-01-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Citernes, réservoirs, conteneurs; radiateurs et chaudières de chauffage central (>20)