Marché de fourniture de granulat B3 pour 8000m3 pour un chantier sur la commune de valbonne
Commune de Valbonne (06)
Il s'agit de fournir près de 8 000 m3 de granulat B3 pour le marché de conception réalisation sur la Zac des Clausonnes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de granulat B3 pour 8000m3 pour un chantier sur la commune de valbonne
Brève description:
“Il s'agit de fournir près de 8 000 m3 de granulat B3 pour le marché de conception réalisation sur la Zac des Clausonnes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description
Titre: Marché de fourniture de granulat B3
Quantité: 8000 mètre
Description du marché:
“Il s'agit d'approvisionner le titulaire du marché de conception réalisation qui intervient dans la ZAC des Clausonnes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit de fournir 8000m3 de granulat B3”
Adresse postale: Sur une parcelle de la zac des clausonnes à un emplacement qui sera défini par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis qui représente la ville
Code postal: 06560
Ville: VALBONNE (06560)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mémoire technique afin de démontrer la qualité du granulat (20pts) et la méthodologie employée pour apporter ce dernier (20pts) soit 40%
Démarche écoresponsable 10 pts (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution sera sur un des terrains de la zac des clausonnes.”
Adresse postale: zac des clausonnes route du parc à valbonne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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Situation économique et financière
“Déclaration appropriée de banques ou preuve professionnels pertinents (en cours de validité)”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Valbonne (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060152200175
Adresse postale: 1 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.pedurthe@ville-valbonne.fr 📧
Téléphone: +33 493123100 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“voir le règlement de consultation Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : •Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS06050 Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS06050 Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : •Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060653 (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de granulat B3 pour 8000m3 pour un chantier sur la commune de valbonne
Brève description:
“Il s'agit de fournir près de 8 000 m3 de granulat B3 pour le marché de conception réalisation sur la Zac des Clausonnes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description
Titre: Marché de fourniture de granulat B3
Quantité: 8000 mètre
Description du marché:
“Il s'agit d'approvisionner le titulaire du marché de conception réalisation qui intervient dans la ZAC des Clausonnes”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Site principal ou lieu d'exécution:
“Il s'agit de fournir 8000m3 de granulat B3”
Adresse postale: Sur une parcelle de la zac des clausonnes à un emplacement qui sera défini par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis qui représente la ville
Code postal: 06560
Ville: VALBONNE (06560)
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Mémoire technique afin de démontrer la qualité du granulat (20pts) et la méthodologie employée pour apporter ce dernier (20pts) soit 40%
Démarche écoresponsable 10 pts (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution sera sur un des terrains de la zac des clausonnes.”
Adresse postale: zac des clausonnes route du parc à valbonne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Situation économique et financière
“Déclaration appropriée de banques ou preuve professionnels pertinents (en cours de validité)”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d’exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire”
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Valbonne (06)
Numéro d'enregistrement national: 21060152200175
Adresse postale: 1 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: b.pedurthe@ville-valbonne.fr 📧
Téléphone: +33 493123100 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“voir le règlement de consultation Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : •Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS06050 Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS06050 Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service du Greffe du Tribunal Administratif de NICE
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : •Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 020-060653 (2025-01-28)
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