Marché de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale gérée par le CCAS d'Yvetot.

CCAS d'Yvetot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.

Qui ?

• CCAS d'Yvetot

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime
• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale gérée par le CCAS d'Yvetot.
Brève description:

Marché de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale gérée par le CCAS d'Yvetot.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Viandes de boucherie (SIQO inclus)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Fourniture de viandes de boucherie (SIQO inclus)
Produits/services: Viande 📦
Code postal: 76190
Ville: Yvetot
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre de produit et du service
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance relative au développement durable et de réduction des distances
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Charcuterie, saucisserie (SIQO inclus)
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de charcuterie, saucisserie (SIQO inclus)
Produits/services: Charcuterie 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La performance relative au développement durable et de réduction des distances
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Volailles
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de volailles
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Volailles SIQO
Description du marché: Fourniture de volailles SIQO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Produits laitiers (SIQO inclus)
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits laitiers (SIQO inclus)
Produits/services: Produits laitiers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre de produits et de service
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits laitiers fermiers, BIO
Description du marché: Fourniture de produits laitiers fermiers, BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Épicerie et boissons
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'épicerie et de boissons
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Épicerie SIQO
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'épicerie SIQO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Viandes et légumes surgelés - produits composés surgelés (SIQO inclus)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de viandes et légumes surgelés - produits composés surgelés (SIQO inclus)

Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Poissons surgelés
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de poissons surgelés
Produits/services: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pâtisseries et légumes surgelés - prêts à garnir surgelés - glaces
Description du marché: Fourniture de Pâtisseries et légumes surgelés - prêts à garnir surgelés - glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Poissons frais et produits de la mer
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de Poissons frais et produits de la mer
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Produits de la mer élaborés frais
Description du marché: Fourniture de Produits de la mer élaborés frais
Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Légumes réfrigérés de 4ème gamme (circuit court et SIQO inclus)
Description du marché: Fourniture de Légumes réfrigérés de 4ème gamme (circuit court et SIQO inclus)
Produits/services: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fruits et légumes réfrigérés de 4ème et 5ème gamme (SIQO inclus)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de Fruits et légumes réfrigérés de 4ème et 5ème gamme (SIQO inclus)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pomme de terre réfrigérées de 4ème gamme SIQO
Description du marché: Fourniture de Pomme de terre réfrigérées de 4ème gamme SIQO
Produits/services: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Fruits et légumes frais (SIQO inclus)
Description du marché: Fourniture de Fruits et légumes frais (SIQO inclus)
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Fruits et légumes frais circuit court, BIO
Description du marché: Fourniture de Fruits et légumes frais circuit court, BIO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Viandes et volailles cuite de 5ème gamme (SIQO inclus)
Description du marché: Fourniture de Viandes et volailles cuite de 5ème gamme (SIQO inclus)
Produits/services: Préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Plats élaborés frais
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de Plats élaborés frais
Produits/services: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Plats festifs, salades traiteurs frais et surgelés
Description du marché: Fourniture de Plats festifs, salades traiteurs frais et surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Plats Boulangerie
Description du marché: Fourniture de boulangerie
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Description
Adresse postale: 52 rue Jospeh Coddeville

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-17 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-10-17 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS d'Yvetot
Numéro d'enregistrement national: 26760061700018
Adresse postale: 17 rue Carnot, CS 60185
Code postal: 76195
Commune postale: Yvetot Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jasmine.lacroix@ccas-yvetot.fr 📧
Téléphone: 02-35-95-91-40 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ccas-yvetot.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://ccas-yvetot.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1162_1116873.html 🌏
URL de participation: https://ccas-yvetot.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1162_1116873.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel pouvant être exercé après la signature du contrat (articles L.551-13 à L.551-23 du CJA) et dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; - Soit un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. - Soit un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative (articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA), et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Toutefois, le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-605572 (2025-09-15)

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