Le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations : - P1 : marché de type MC (marché à comptage), tel que défini dans le guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels avec obligation de résultat (mai 2007). - P2 : Prestations de conduite, surveillance et entretien courant (P2) intégrant des objectifs de performance - Prestation forfaitaire - P3 : Les prestations de gros entretien et de garantie totale (P3) - Garantie totale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.
Avis de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'exploitation maintenance et renouvellement du réseau de chaleur bois énergie sur la commune de Moirans
Numéro de référence: 15/2025
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations :
- P1 : marché de type MC (marché à comptage), tel que défini dans le guide de rédaction des...”
Brève description
Le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations :
- P1 : marché de type MC (marché à comptage), tel que défini dans le guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels avec obligation de résultat (mai 2007).
- P2 : Prestations de conduite, surveillance et entretien courant (P2) intégrant des objectifs de performance - Prestation forfaitaire
- P3 : Les prestations de gros entretien et de garantie totale (P3) - Garantie totale
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Type de contrat: Services
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦 Description
Description du marché:
“Le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations :
- P1 : marché de type MC (marché à comptage), tel que défini dans le guide de rédaction des...”
Description du marché
Le présent appel d'offres ouvert concerne les prestations :
- P1 : marché de type MC (marché à comptage), tel que défini dans le guide de rédaction des clauses techniques des marchés publics d'exploitation de chauffage avec ou sans gros entretien des matériels avec obligation de résultat (mai 2007).
- P2 : Prestations de conduite, surveillance et entretien courant (P2) intégrant des objectifs de performance - Prestation forfaitaire
- P3 : Les prestations de gros entretien et de garantie totale (P3) - Garantie totale
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Produits/services supplémentaires: Chauffage urbain📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Une visite est obligatoire - Se référer à l'article 2.8 du Rc” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 84335CDC-A07E-7DC3-42650E2B664459DE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-781454 (2025-11-21)