Marché d'entretien des espaces verts
Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Marché d'entretien des espaces verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts
Numéro de référence:
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tontes des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Tontes des espaces verts
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Ville: St andre lez lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique moyens matériels
Dispositions environnementales, gestion des déchets et minimisation des nuisances
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Taille des haies
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Taille des haies
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Saint Andre-Lez-Lille, 89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 12:00:00 📅
Lieu:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: St andre lez lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elisabeth Masse
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630750 📞
URL: https://www.villesaintandre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-066124 (2025-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts
Numéro de référence:
PPP1FK-114/5038/S2024/58
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
S2024/58 1_1
Titre: Tontes des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Tontes des espaces verts
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Ville: St andre lez lille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte deux reconductions.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique : moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique moyens matériels
Dispositions environnementales, gestion des déchets et minimisation des nuisances
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
S2024/58 2_2
Titre: Taille des haies
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Taille des haies
Produits/services supplémentaires: Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte deux reconductions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Saint Andre-Lez-Lille, 89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 12:00:00 📅
Lieu:
Commune de Saint Andre-Lez-Lille, 89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
moyens humains et techniques affectés à la prestationNiveau(x) minimal(aux): CV du référent affecté à la prestation et organisation proposée
Liste de prestations effectuées au cours des 3 dernières années, similaires à celles demandées dans les présent marché, assortie d'attestations de bonne exécution
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Formulaire DC1
Assurance civile et professionnelle
Formulaire DC2 avec le chiffre d'affaire
si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint Andre-Lez-Lille
Numéro d'enregistrement national:
21590527400019
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc
Code postal: 59350
Commune postale: St andre lez lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Elisabeth Masse
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630750 📞
URL: https://www.villesaintandre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://villesaintandre.e-marchespublics.com/ 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable.
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension.
Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure :
Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 021-066124 (2025-01-29)
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