Marché d'enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne
Orne Habitat
Marché d'enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Orne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-19 | Avis de marché |
| 2025-11-27 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-12-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 641 932 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence d'Alençon
Description du marché: Enlèvement des encombrants
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence d'Argentan
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence d'Argentan - Vimoutiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence de Flers
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence de l'Aigle
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence de Mortagne au Perche
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Siège ORNE HABITAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orne habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alencon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Le Directeur
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: 0233314545 📞
URL: http://www.orne-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.orne-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1708966 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1708966 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-617594 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne
Numéro de référence:
25S0036
Brève description:
Marché d'enlèvement des encombrants sur le patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de l'Orne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 641 932 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Agence d'Alençon
Description du marché: Enlèvement des encombrants
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le marché sera renouvelé avant la fin du contrat afin d'assurer une continuité du service
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
La durée maximale du contrat toute période confondue est de 48 mois.
Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Agence d'Argentan
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Agence d'Argentan - Vimoutiers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Agence de Flers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Agence de l'Aigle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Agence de Mortagne au Perche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Siège ORNE HABITAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orne habitat
Numéro d'enregistrement national:
51403
Adresse postale: 42 rue du Général Fromentin
Code postal: 61003
Commune postale: Alencon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Le Directeur
Courrier électronique: marchespublics@orne-habitat.com 📧
Téléphone: 0233314545 📞
URL: http://www.orne-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.orne-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1708966 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1708966 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
---
Appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.
---
La consultation, décomposée en 7 lots, donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, en application de l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique.
---
Le montant maximum indiqué porte sur toute la durée du marché.
---
Aucune visite n'est prévue
---
les documents nécessaires à la présentation de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation (article 4.1)
---
Les offres sont acceptées sans signature. En cas de signature électronique, celle-ci sera de préférence au format Pades.
----
En application de l'article L2113-10 du Code de la Commande Publique, le nombre maximal de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire sera de trois.
Ainsi, lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à classer premier un soumissionnaire pour plusieurs lots et donc à lui attribuer un nombre de lots supérieur au nombre maximal autorisé, les règles applicables sont précisées au règlement de consultation (article 6.1)
---
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
C831E7F7-CFD7-19E1-2AE19F22CFC24CE1
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 181-617594 (2025-09-19)
Avis d'attribution de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 641 932 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Titre: Agence d'Alençon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 641 932 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: CO. TRI. VA. SERVICES 61
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 46 rue Nicolas Appert
Code postal: 61000
Commune postale: Alencon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cotriva61@collectif-urgence.com 📧
Téléphone: 06 22 82 19 18 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sebastien brizard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue De Bagnoles
Code postal: 61140
Commune postale: Rives D'Andaine
Courrier électronique: s.brizard61200@laposte.net 📧
Téléphone: 06 18 28 36 08 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 166 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue De Valenton
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 01 46 70 14 40 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 664 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 617594-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 231-794668 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 641 932 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025095
Titre: Agence d'Alençon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 641 932 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: CO. TRI. VA. SERVICES 61
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-1-1
Adresse postale: 46 rue Nicolas Appert
Code postal: 61000
Commune postale: Alencon
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cotriva61@collectif-urgence.com 📧
Téléphone: 06 22 82 19 18 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sebastien brizard
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-2-1
Adresse postale: 7 Rue De Bagnoles
Code postal: 61140
Commune postale: Rives D'Andaine
Courrier électronique: s.brizard61200@laposte.net 📧
Téléphone: 06 18 28 36 08 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 166 668 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe entretien nettoyage industriel
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-5-1
Adresse postale: 35 Rue De Valenton
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: nicolas.duveau@seni.fr 📧
Téléphone: 01 46 70 14 40 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 664 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-1-7-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 617594-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1er janvier 2026 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2026.
L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Les montants maximum Ht indiqués concernent toute la durée du contrat
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
BB734160-0603-7741-887FB307683B7AA6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BB734171-A4E6-D4E6-11123FC8C7ACF11D
Source: OJS 2025/S 231-794668 (2025-11-27)
Avis d'attribution de marché (2025-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 641 932 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 641 932 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 641 932 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Courrier électronique: mickael.anquetil@collectif-urgence.com 📧
Téléphone: 0622821918 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0618283608 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 166 668 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0146701440 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 664 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 001-000113 (2025-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 641 932 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 641 932 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 641 932 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 83 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-1-1
Courrier électronique: mickael.anquetil@collectif-urgence.com 📧
Téléphone: 0622821918 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-2-1
Téléphone: 0618283608 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-3-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 166 668 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-4-1
Téléphone: 0146701440 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 158 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-5-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 664 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-6-1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1708966-2-7-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés par le Directeur Général d'Orne Habitat le 19/12/2025.
---
Ils sont consultables, sur demande, à l'adresse suivante : marchespublics@orne-habitat.com, dans le respect des secrets protégés par la loi
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8554F403-E852-6295-B4B1D36B058F3361
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8554F431-AE1A-9778-23AC7E4104587CEF
Source: OJS 2026/S 001-000113 (2025-12-31)
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