MAITRISE D'OEUVRE : RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE
Commune de SEYSSINET PARISET
La Commune de Seyssinet-Pariset souhaite réaliser la rénovation énergétique globale, accompagnée d'améliorations fonctionnelles, et la remise aux normes de sa piscine municipale, située 9 Allée des Glycines (38170). Cette piscine couverte de type « Caneton » est constituée d'un seul bassin de 25 mètres et d'une zone de vestiaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre : renovation de la piscine municipale
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: Piscine Municipale, 9 Allee Des Glycines
Code postal: 38170
Ville: Seyssinet-Pariset
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de SEYSSINET PARISET
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: 0476705353 📞
Fax: 0476701203 📠
URL: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582138 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582138 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-071629 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maitrise d'oeuvre : renovation de la piscine municipale
Numéro de référence:
202405
Brève description:
La Commune de Seyssinet-Pariset souhaite réaliser la rénovation énergétique globale, accompagnée d'améliorations fonctionnelles, et la remise aux normes de sa piscine municipale, située 9 Allée des Glycines (38170). Cette piscine couverte de type « Caneton » est constituée d'un seul bassin de 25 mètres et d'une zone de vestiaires
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Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1582138
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: Piscine Municipale, 9 Allee Des Glycines
Code postal: 38170
Ville: Seyssinet-Pariset
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Attestation(s) d'assurance pour les risques professionnels :
- Responsabilité décennale
- Responsabilité civile
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
- Indication des titres d'études et professionnels des moyens humains (encadrement, études techniques, suivi de travaux)
- Annexe 1 « Tableau synthétique candidatures »,
- Annexe 2 « Diaporama Références »
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Liste et brève description des règles et critères:
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Justificatif de l'inscription à l'ordre des architectes pour l'architecte
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de SEYSSINET PARISET
Numéro d'enregistrement national:
5654
Adresse postale: Place André Balme
Code postal: 38172
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches-publics@seyssinet-pariset.fr 📧
Téléphone: 0476705353 📞
Fax: 0476701203 📠
URL: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-seyssinet-pariset.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1582138 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1582138 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les délais d'exécution du marché sont fixés par le calendrier prévisionnel communiqué au titulaire au stade de la consultation, qui sera rendu définitif par ordre de service après la notification du marché
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
30024F46-B3B8-2000-4A4D001CC384F046
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-071629 (2025-01-30)
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