Maintenances, évolutions, prestations associées et mise en oeuvre de modules complémentaires du logiciel de gestion électronique de documents Alfresco

Département de la Savoie

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les maintenances, les évolutions et les prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique de documents (GED) ALFRESCO. Dans le cadre de cet accord-cadre, le titulaire devra assurer : - Les prestations de maintenance (corrective, évolutive, adaptative/maintien en condition de sécurité et règlementaire). - Les prestations d'assistance téléphonique et de support. Le Département de la Savoie s'est doté en 2015 de la solution open source de Gestion Électronique de Documents (GED) Alfresco Content Services. Cette solution intégrée à son système d'information a pour but d'optimiser et de rationaliser la gestion des différents documents que les services produisent ou utilisent dans le cadre de leurs activités, y compris les documents partagés avec des partenaires extérieurs. La solution Alfresco Content Services est utilisée en production depuis le 01/01/2017 pour la gestion électronique des documents de type : - Pièces justificatives comptables (par interface avec le logiciel Grand-Angle), - Pièces de marchés publics, - Rapports et Délibérations du Conseil départemental (par interface avec le logiciel Oxyad), - Dossiers en attente de signature électronique par iParapheur, - Photos, - Etudes hydro-géologiques (eau potable), - Conventions de la Direction des Infrastructures, - Fiches de visite des ouvrages d'art et dossiers de sécurité des tunnels, - Procédures de la Direction des Systèmes d'Information. En 2021, la solution Alfresco a été migrée sur la version Community. La version actuellement installée est la 7.1. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATOL conseils et développements

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-02	Avis de marché
2025-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenances, évolutions, prestations associées et mise en oeuvre de modules complémentaires du logiciel de gestion électronique de documents Alfresco
Numéro de référence: 25SI09
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les maintenances, les évolutions et les prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique...”

Brève description

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les maintenances, les évolutions et les prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique de documents (GED) ALFRESCO.
Dans le cadre de cet accord-cadre, le titulaire devra assurer :
- Les prestations de maintenance (corrective, évolutive, adaptative/maintien en condition de sécurité et règlementaire).
- Les prestations d'assistance téléphonique et de support.
Le Département de la Savoie s'est doté en 2015 de la solution open source de Gestion Électronique de Documents (GED) Alfresco Content Services. Cette solution intégrée à son système d'information a pour but d'optimiser et de rationaliser la gestion des différents documents que les services produisent ou utilisent dans le cadre de leurs activités, y compris les documents partagés avec des partenaires extérieurs.
La solution Alfresco Content Services est utilisée en production depuis le 01/01/2017 pour la gestion
électronique des documents de type :
- Pièces justificatives comptables (par interface avec le logiciel Grand-Angle),
- Pièces de marchés publics,
- Rapports et Délibérations du Conseil départemental (par interface avec le logiciel Oxyad),
- Dossiers en attente de signature électronique par iParapheur,
- Photos,
- Etudes hydro-géologiques (eau potable),
- Conventions de la Direction des Infrastructures,
- Fiches de visite des ouvrages d'art et dossiers de sécurité des tunnels,
- Procédures de la Direction des Systèmes d'Information.
En 2021, la solution Alfresco a été migrée sur la version Community. La version actuellement installée est la 7.1.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les maintenances, les évolutions et les prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique...”

Description du marché

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer les maintenances, les évolutions et les prestations associées relatives au logiciel de gestion électronique de documents (GED) ALFRESCO.
Dans le cadre de cet accord-cadre, le titulaire devra assurer :
- Les prestations de maintenance (corrective, évolutive, adaptative/maintien en condition de sécurité et règlementaire).
- Les prestations d'assistance téléphonique et de support.
Le Département de la Savoie s'est doté en 2015 de la solution open source de Gestion Électronique de Documents (GED) Alfresco Content Services. Cette solution intégrée à son système d'information a pour but d'optimiser et de rationaliser la gestion des différents documents que les services produisent ou utilisent dans le cadre de leurs activités, y compris les documents partagés avec des partenaires extérieurs.
La solution Alfresco Content Services est utilisée en production depuis le 01/01/2017 pour la gestion
électronique des documents de type :
- Pièces justificatives comptables (par interface avec le logiciel Grand-Angle),
- Pièces de marchés publics,
- Rapports et Délibérations du Conseil départemental (par interface avec le logiciel Oxyad),
- Dossiers en attente de signature électronique par iParapheur,
- Photos,
- Etudes hydro-géologiques (eau potable),
- Conventions de la Direction des Infrastructures,
- Fiches de visite des ouvrages d'art et dossiers de sécurité des tunnels,
- Procédures de la Direction des Systèmes d'Information.
En 2021, la solution Alfresco a été migrée sur la version Community. La version actuellement installée est la 7.1.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Produits/services supplémentaires: Gestion électronique de données (GED) 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciel de gestion des documents 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et fonctionnelle
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Cybersécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-03 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national: 51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674919 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674919 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F4FF73E7-E21D-2DDF-3DB1362EC864FE88
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: F4FF73F6-E7A6-A5FD-BD7B17F9AD872684
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434466 (2025-07-02)

Avis d'attribution de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-085
Date de conclusion du contrat: 2025-10-16 📅
Titre: Maintenances, évolutions, prestations associées et mise en oeuvre de modules complémentaires du logiciel de gestion électronique de documents Alfresco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 770 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol conseils et developpements
Numéro d'enregistrement national: 1674919-1-0-1
Adresse postale: Rue Des Terres D Or
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: ECCB23DF-0E41-6B61-CB4BA883DD34D95D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: ECCB23FE-954C-B60D-CD80BD986B423180
Source: OJS 2025/S 232-798994 (2025-11-28)

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