Maintenances et petits travaux des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon

Ecole normale supérieure de Lyon

La présente consultation a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon. Le contrat donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenances préventive et palliative) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance curative et travaux), sans minimum avec un maximum en valeur, mono-attributaire. Le contrat est décomposé en 2 lots. Une visite obligatoire des lieux est prévue : se référer aux modalités fixées dans le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 01/10/2025.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-25 Avis de marché
2025-07-24 Avis de marché
2025-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenances et petits travaux des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon
Numéro de référence: 2025-06
Brève description:
La présente consultation a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon. Le contrat donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenances préventive et palliative) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance curative et travaux), sans minimum avec un maximum en valeur, mono-attributaire. Le contrat est décomposé en 2 lots. Une visite obligatoire des lieux est prévue : se référer aux modalités fixées dans le règlement de la consultation. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 01/10/2025.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2025-06 Lot 1
Titre: Maintenances et petits travaux CVC / Plomberie / Sanitaires
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché:
LE lot 1 a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires de l'ENS de Lyon.
Produits/services supplémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au CCAP.
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible tacitement 3 fois par période(s) successive(s) de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 30/09/2029.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 20
10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-06 Lot 2
Titre: Maintenances et petits travaux Électricité (Cfo/Cfa)
Description du marché:
Le lot 2 a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations électriques de l'ENS de Lyon.
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au CCAP
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - DC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété. En cas de groupement un seul document est à remettre pour l'ensemble des membres Ce document est joint en annexe du règlement de la consultation
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Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères:
Une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et I En cas de groupement chaque membre doit fournir ce document Ce document est joint en annexe du règlement de la consultation
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Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années. Niveau spécifique minimal exigé : 20 personnes
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Pour la maintenance : Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et le nom du maître de l'ouvrage
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Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
Niveaux spécifiques minimaux exigés : Qualibat 5262 + 5312 + 5213
Pour chaque sous-traitant joindre : - Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant - Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique; - La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du contrat.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole Normale Supérieure de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13000812100019
Adresse postale: 15 parvis René Descartes - BP 7000
Code postal: 69342
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Courrier électronique: marches.publics@ens-lyon.fr 📧
Téléphone: 0437376608 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2798138&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2798138&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'état n°358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-416250 (2025-06-25)
Avis de marché (2025-07-24)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de réception des offres : au lieu de 25/07/2025 12:00 lire 20/08/2025 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-20 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d7791a1f-61f2-48ff-8221-b013b50fbed1-01
Source: OJS 2025/S 142-492066 (2025-07-24)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires et d'Électricité (Cfo/Cfa) de l'ENS de Lyon. Le contrat donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenances préventive et palliative) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance curative et travaux), sans minimum avec un maximum en valeur, mono-attributaire. Le contrat est décomposé en 2 lots. Une visite obligatoire des lieux est prévue : se référer aux modalités fixées dans le règlement de la consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): 12 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 12 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le lot 1 a pour objet les maintenances (préventive / palliative / curative) et petits travaux (maximum 100 000 Euros HT) des installations CVC / Plomberie / Sanitaires de l'ENS de Lyon.
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: 15, parvis René Descartes
46, allée d'Italie

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-06 : Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 1 - offre de base
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Idex energies
Numéro d'enregistrement national: 31587164001561
Adresse postale: 11, rue Maurice Audibert
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commerce-maintenance-aura@idex.fr 📧
Téléphone: 0472768080 📞
URL: https://www.idex.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Nom: Ferrard
Numéro d'enregistrement national: 65450053700034
Adresse postale: 11, rue du Vercors
Code postal: 42100
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@ferrard.fr 📧
Téléphone: 0477324141 📞
URL: https://www.ferrard.fr/ 🌏

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Lot 2 - offre de base
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cote sas
Numéro d'enregistrement national: 70368034800058
Adresse postale: 6, rue de Champagnole
Code postal: 38370
Commune postale: Les Roches de Condrieu
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: accueil@cote.fr 📧
Téléphone: 0474564076 📞
URL: https://www.cote.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: École Normale Supérieure de Lyon
Adresse postale: 15, parvis René Descartes - BP 7000
Commune postale: Lyon Cedex 07
URL: http://www.ens-lyon.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat les 03/10/2025 (Lot 1) et 02/10/2025 (Lot 2)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 245-846465 (2025-12-17)