Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
ENAC
Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Qui ?- • ENAC
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Numéro de référence:
Brève description: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Toulouse et Muret
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Toulouse/ Muret
Informations complémentaires:
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable tacitement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Castelnaudary et de Carcassonne
Description du marché: Castelnaudary/Carcassonne
Informations complémentaires: Sans objet
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne
Code postal: 11400
Ville: Castelnaudary
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Saint-Yan et de Grenoble
Description du marché: Saint-Yan / Grenoble
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Code postal: 71600
Ville: Saint Yan
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Montpellier
Description du marché: Montpellier
Code postal: 34130
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Melun
Description du marché: Melun
Code postal: 77750
Ville: Melun
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Sans objet
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enac
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marceau ROUGET-CABARROQUES
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Adresse web de la législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: 33000
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860979 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Numéro de référence:
202500FCS082
Brève description: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Toulouse et Muret
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Toulouse/ Muret
Informations complémentaires:
Une visite obligatoire pour ce lot (cf article 4.4 du règlement de la consultation)
Site principal ou lieu d'exécution: Muret
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvelable tacitement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Castelnaudary et de Carcassonne
Description du marché: Castelnaudary/Carcassonne
Informations complémentaires: Sans objet
Site principal ou lieu d'exécution: Carcassonne
Code postal: 11400
Ville: Castelnaudary
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Saint-Yan et de Grenoble
Description du marché: Saint-Yan / Grenoble
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble
Code postal: 71600
Ville: Saint Yan
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Montpellier
Description du marché: Montpellier
Code postal: 34130
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Melun
Description du marché: Melun
Code postal: 77750
Ville: Melun
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires: Sans objet
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enac
Numéro d'enregistrement national:
19311256200015
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marceau ROUGET-CABARROQUES
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
13002927500083
Département: 33000
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), - un référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 du CJA), - un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. no 358994), dans un délai de deux mois à compter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860979 (2025-12-22)
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