Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
ENAC
Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-22.
Qui ?- • ENAC
- • Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Numéro de référence: 202500FCS082
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Toulouse et Muret
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Toulouse/ Muret”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire pour ce lot (cf article 4.4 du règlement de la consultation)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Muret”
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Renouvelable tacitement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Castelnaudary et de Carcassonne
Description du marché:
“Castelnaudary/Carcassonne”
Informations complémentaires:
“Sans objet”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Carcassonne”
Code postal: 11400
Ville: Castelnaudary
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Saint-Yan et de Grenoble
Description du marché:
“Saint-Yan / Grenoble”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Grenoble”
Code postal: 71600
Ville: Saint Yan
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Montpellier
Description du marché:
“Montpellier”
Code postal: 34130
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Melun
Description du marché:
“Melun”
Code postal: 77750
Ville: Melun
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
“Sans objet”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:
“Sans objet”
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enac
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marceau ROUGET-CABARROQUES
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sans objet”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Département: 33000
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860979 (2025-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC
Numéro de référence: 202500FCS082
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI de tous les sites ENAC”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Toulouse et Muret
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Toulouse/ Muret”
Informations complémentaires:
“Une visite obligatoire pour ce lot (cf article 4.4 du règlement de la consultation)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Muret”
Code postal: 31055
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Renouvelable tacitement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Castelnaudary et de Carcassonne
Description du marché:
“Castelnaudary/Carcassonne”
Informations complémentaires:
“Sans objet”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Carcassonne”
Code postal: 11400
Ville: Castelnaudary
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI des sites ENAC de Saint-Yan et de Grenoble
Description du marché:
“Saint-Yan / Grenoble”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Grenoble”
Code postal: 71600
Ville: Saint Yan
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Montpellier
Description du marché:
“Montpellier”
Code postal: 34130
Ville: Montpellier
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes SSI du site ENAC de Melun
Description du marché:
“Melun”
Code postal: 77750
Ville: Melun
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
“Sans objet”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations complémentaires:
“Sans objet”
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Enac
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marceau ROUGET-CABARROQUES
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: 0562174050 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sans objet”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional De Règlement Amiable Des Différends ou Litiges Relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Département: 33000
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0554689956 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31000
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860979 (2025-12-22)
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