MAINTENANCE ET REPARATION DES VEHICULES TECHNIQUES, LEGERS ET UTILITAIRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES DE MONTPELLIER MEDITERRANE METROPOLE ET LA VILLE DE MONTPELLIER

Montpellier Méditerranée Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes dont le coordonnateur est : Montpellier Méditerranée Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les opérations de maintenance comprennent l'installation, la pose, la dépose, la mise au point, la mise en service, l'emploi de pièces de rechange, le diagnostic, le dépannage, la réparation, l'échange standard de pièces (action de remplacement d'une pièce identique, neuve ou remise en état conformément aux spécifications d'origine), révision, rénovation, reconstruction, maintenance préventive, maintenance corrective, maintenance curative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aymond - brunel Vehicules Industriels
• CDR MONTPELLIER - CARROSSERIE CDR MONTPELLIER-GROUPE CDR
• Europe service Sas
• mobileco
• Noremat
• OCCIMAT sarl S.V.I.S

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-28	Avis de marché
2026-04-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et reparation des vehicules techniques, legers et utilitaires pour le groupement de commandes de montpellier mediterrane metropole et la ville de montpellier
Numéro de référence: G4D0126MG
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Maintenance et reparation de balayeuses compactes multi marques de voirie avec conducteur embarque
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION DE BALAYEUSES COMPACTES MULTI MARQUES DE VOIRIE AVEC CONDUCTEUR EMBARQUE

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: territoire métropolitain
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029

Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Maintenance et reparation des epareuses, gyrobroyeurs et rotobroyeurs
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: MAINTENANCE ET REPARATION DES EPAREUSES, GYROBROYEURS ET ROTOBROYEURS 
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Maintenance et reparation des engins divers de travaux publics,industriels,agricoles, des nacelles et autres materiels equipes de systeme hydrauliques et des petits trains
Valeur estimée hors TVA: 3 120 000 EUR 💰
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION DES ENGINS DIVERS DE TRAVAUX PUBLICS,INDUSTRIELS,AGRICOLES, DES NACELLES ET AUTRES MATERIELS EQUIPES DE SYSTEME HYDRAULIQUES ET DES PETITS TRAINS

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Maintenance et reparation de gros vehicules utilitaires, de vehicules poids-lourds, de balayeuses sur poids-lourds et de vehicules legers a motorisation gnv de marque iveco
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION DE GROS VEHICULES UTILITAIRES, DE VEHICULES POIDS-LOURDS, DE BALAYEUSES SUR POIDS-LOURDS ET DE VEHICULES LEGERS A MOTORISATION GNV DE MARQUE IVECO

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Maintenance et reparation de vehicules electriques de marque goupil et engins electriques de meme type
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE

Informations complémentaires: Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Maintenance et reparation mecaniques de vehicules legers et utilitaires tous types hors gnv de marque renault
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE RENAULT

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Maintenance et reparation mecaniques de vehicules legers et utilitaires tous types hors gnv de marque peugeot-citroen
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV DE MARQUE PEUGEOT-CITROEN

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Maintenance et reparation mecaniques de vehicules legers et utilitaires tous types hors gnv- autres marques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES HORS GNV- AUTRES MARQUES

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Reparation carrosserie vehicules legers et utilitaires tous types
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché: REPARATION CARROSSERIE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES 
Produits/services supplémentaires: Carrosseries de véhicules 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montpellier
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-01 14:00:00 📅
Lieu: Montpellier
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)

Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le lot 5 :MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE : Marché réservé à des Structures de l'Insertion par l'Activité Economique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64890
Adresse postale: Hôtel de la Métropole
50 place Zeus
Code postal: 34961
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAFOSSE Michaël
Courrier électronique: marches-publics@montpellier.fr 📧
Téléphone: 0467136000 📞
URL: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1730461 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1730461 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est pas autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La date de début du contrat est prévisionnelle et non contractuelle. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: AE8BB357-A8B3-1C27-4553F9E3E82C0DDE
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 208-716024 (2025-10-28)

Avis d'attribution de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 960 000 EUR 💰
Description
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION DE BALAYEUSES COMPACTES MULTI MARQUES DE VOIRIE AVEC CONDUCTEUR EMBARQUE

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:

MAINTENANCE ET REPARATION DES EPAREUSES, GYROBROYEURS ET ROTOBROYEURS

MAINTENANCE ET REPARATION DES ENGINS DIVERS DE TRAVAUX PUBLICS,INDUSTRIELS,AGRICOLES, DES NACELLES ET AUTRES MATERIELS EQUIPES DE SYSTEME HYDRAULIQUES ET DES PETITS TRAINS

MAINTENANCE ET REPARATION DE GROS VEHICULES UTILITAIRES, DE VEHICULES POIDS-LOURDS, DE BALAYEUSES SUR POIDS-LOURDS ET DE VEHICULES LEGERS A MOTORISATION GNV DE MARQUE IVECO

MAINTENANCE ET REPARATION DE VEHICULES ELECTRIQUES DE MARQUE GOUPIL ET ENGINS ELECTRIQUES DE MEME TYPE

MAINTENANCE ET REPARATION MECANIQUES DE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES…

… HORS GNV DE MARQUE RENAULT

… HORS GNV DE MARQUE PEUGEOT-CITROEN

… HORS GNV- AUTRES MARQUES

REPARATION CARROSSERIE VEHICULES LEGERS ET UTILITAIRES TOUS TYPES

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: G4d0126mg
Date de conclusion du contrat: 2026-02-13 📅
Titre: Maintenance Et Reparation Des Vehicules Techniques, Legers Et Utilitaires Pour Le Groupement De Commandes De Montpellier Mediterrane Metropole Et La Ville De Montpellier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 960 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service sas
Numéro d'enregistrement national: 1730461-1-1-1
Adresse postale: Avenue Du Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: 0471641564 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 1730461-1-2-1
Adresse postale: 166 Rue Ampere
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: marches-noremat@noremat.fr 📧
Téléphone: 0354501609 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: OCCIMAT sarl S.V.I.S
Numéro d'enregistrement national: 1730461-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Pierre-Gilles De Gennes
Code postal: 34420
Commune postale: Portiragnes
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: info@occimat.fr 📧
Téléphone: 0448203434 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Aymond - brunel vehicules industriels
Numéro d'enregistrement national: 1730461-1-4-1
Adresse postale: Rdp Du Rieucoulon
Code postal: 34430
Commune postale: Saint-Jean-De-Vedas
Courrier électronique: y.pomarede@abvi.fr 📧
Téléphone: 0467421540 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobileco
Numéro d'enregistrement national: 1730461-1-5-1
Adresse postale: 321 Rue Du Mas Saint Pierre
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Courrier électronique: contact@mobileco.fr 📧
Téléphone: 0484250163 📞

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Cdr montpellier - carrosserie cdr montpellier-groupe cdr
Numéro d'enregistrement national: 1730461-1-9-1
Adresse postale: 314 Rue Nicolas Chedeville
Courrier électronique: christine.marc@cdrgroup.fr 📧
Téléphone: 0490394883 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 716024-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif. Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues. Les critères d'analyse pour le jugement des offres pour le lot 9 étaient les suivants : Coût des prestations - 60 % ; Valeur technique - 30 % ; Performance environnementale - 10 % ; Chaque lot comporte : - des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap et, - un critère à caractère environnemental. Les lots 1-3-5 comportent des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap. Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; -Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Informations complémentaires

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Pjaa, Service Affaires Juridiques, Mme Elisabeth Tarlier, tél : 04 67 13 73 91 ; mail : elisabeth.tarlier@montpellier.fr
Pour chaque lot : l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour chaque lot, s'agissant d'un accord cadre à bons de commande avec maximum annuel, le montant indiqué à la ligne « Valeur de l'offre » au point 6.1.2 « Informations sur les lauréats » correspond au montant maximum du lot toutes périodes confondues.
Les critères d'analyse pour le jugement des offres pour le lot 9 étaient les suivants :
Coût des prestations - 60 % ; Valeur technique - 30 % ; Performance environnementale - 10 % ;
Chaque lot comporte :
- des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap et,
- un critère à caractère environnemental.
Les lots 1-3-5 comportent des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le Ccap.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 82379FFF-B25A-1EC7-7E64C6BAF18742CC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8237A00E-D533-40AB-1B743538D4E04BCB
Source: OJS 2026/S 085-301292 (2026-04-29)

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