Maintenance - entretiens - dépannages - remplacements ou compléments d'installations des systèmes de fermeture automatiques et semi automatiques des sites communaux
Maintenance - entretiens - dépannages - remplacements ou compléments d'installations des systèmes de fermeture automatiques et semi automatiques des sites communaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
Avis de marché (2025-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance - entretiens - dépannages - remplacements ou compléments d'installations des systèmes de fermeture automatiques et semi automatiques des sites communaux
Reference number: 25S0024
Brève description:
“Maintenance - entretiens - dépannages - remplacements ou compléments d'installations des systèmes de fermeture automatiques et semi automatiques des sites communaux”
Brève description
Maintenance - entretiens - dépannages - remplacements ou compléments d'installations des systèmes de fermeture automatiques et semi automatiques des sites communaux
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Portails battants et/ou coulissants - barrières relevantes – bornes escamotables”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La prochaine consultation devrait être lancée courant 2029 afin de commencer au 1er janvier 2030” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31...”
Description des options
Le marché prendra effet à partir du 1er janvier 2026 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2026.
Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2027, 2028 et 2029.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Portes piétonnes - grilles et/ou rideaux métalliques – quai niveleur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est pas prévu de stipulation particulière. Toutefois, dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Il n'est pas prévu de stipulation particulière. Toutefois, dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.
Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS60226
Code postal: 83507
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069593📞
Fax: +33 494069593 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
* à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
* le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“L'article 5.1.12. "Conditions du marché public" est modifié.
La Date Limite de Remise des Offres est désormais fixée au 19/01/2026 à 12h00.
Elle remplace et...”
Texte
L'article 5.1.12. "Conditions du marché public" est modifié.
La Date Limite de Remise des Offres est désormais fixée au 19/01/2026 à 12h00.
Elle remplace et annule la date limite Date Limite de Remise des Offres précédente.
La date prévisionnelle d’ouverture des offres est désormais fixée au 19/01/2026 à 14h00.
Elle remplace et annule la date prévisionnelle d’ouverture des offres précédente.
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Source: OJS 2025/S 245-849752 (2025-12-18)