Maintenance des installations techniques des deux équipements aquatiques de Loire Forez agglomération et des installations techniques du siège de LFa, de l'Orangerie et la médiathèque de MONTBRISON

Loire Forez agglomération

La consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dalkia

Qui ?

• Loire Forez agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assistance pour ordinateurs personnels › Services de maintenance préventive

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-21	Avis de marché
2025-04-10	Avis de marché
2025-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations techniques des deux équipements aquatiques de Loire Forez agglomération et des installations techniques du siège de LFa, de l'Orangerie et la médiathèque de MONTBRISON
Numéro de référence: 25LFPAT017
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance des installations techniques des deux équipements aquatiques de Loire Forez agglomération
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Description du marché:

Maintenance des installations techniques des deux équipements aquatiques de Loire Forez agglomération

Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat se terminera au plus tard le 31/12/2029

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Reconduction de la durée du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance des installations techniques du siège de LFa, de l'Orangerie et de la médiathèque de MONTBRISON
Valeur estimée hors TVA: 57 000 EUR 💰
Description du marché:

Maintenance des installations techniques du siège de LFa, de l'Orangerie et de la médiathèque de MONTBRISON

Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et énergétique : Utilisation de produits et matériaux écoresponsables, optimisation de la consommation énergétique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés). L'attestation sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner doit obligatoirement être signée au stade du dépôt de la candidature ; (modèles joints dans le Dce)-

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc2 ou document équivalent, dûment remplie comprenant bien le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; (modèle joint dans le Dce)

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité; - Noms et qualifications professionnelles des personnes physiques intervenantes

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Forez agglomération
Numéro d'enregistrement national: 19
Adresse postale: 17 Boulevard de la Préfecture
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison Cedex
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAZILE Christophe
Courrier électronique: commandepublique@loireforez.fr 📧
Téléphone: 0426547000 📞
URL: http://www.loireforez.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=56302 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=56302 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération : www.loireforez.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 33F51C82-F172-024F-3066B30BD3640AD6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 058-186281 (2025-03-21)

Avis de marché (2025-04-10)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
57 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-19 14:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière : - Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc2 ou document équivalent, dûment remplie comprenant bien le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; (modèle joint dans le Dce) - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Capacité technique : - Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité; - Noms et qualifications professionnelles des personnes physiques intervenantes. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Situation juridique : - La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés). L'attestation sur l'honneur de non-interdiction de soumissionner doit obligatoirement être signée au stade du dépôt de la candidature ; (modèles joints dans le Dce)-

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 186281-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 40748FB5-CF9F-6561-BB64E13D7D36B117

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 30/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/05/2025 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/05/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 19/05/2025 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bcd2e578-c15f-4d5e-a3ec-c129c03be265-01
Source: OJS 2025/S 073-241207 (2025-04-10)

Avis d'attribution de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 869587.77 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025lf25076
Date de conclusion du contrat: 2025-06-24 📅
Titre: Maintenance des installations techniques des deux équipements aquatiques de Loire Forez agglomération
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 869587.77 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 771489.7 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia
Numéro d'enregistrement national: 56302-1-1-1
Adresse postale: 10 Rue De La Productique
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 98098.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 56302-1-2-1

Informations complémentaires
Organe de révision
F498DD6F-098F-F106-D53F47598C706638
Source: OJS 2025/S 150-519037 (2025-08-06)

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