Maintenance des installations sécurité incendie de la Région Grand Est

Région Grand Est

Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance des installations et équipements du système de sécurité incendie consistant en des interventions de contrôle, vérification, réglage et remise en état.Le marché comprend : - Des prestations principales pour la maintenance préventive du système de sécurité incendie et de désenfumage et corrective de tous les matériels de sécurité incendie sauf désenfumage; - Des prestations complémentaires pour le remplacement du matériel de sécurité incendie suite à des pannes ou défaut de fonctionnement ne relevant pas du champs d'intervention du titulaire. Elle concerne également la maintenance corrective des systèmes de désenfumage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Grand Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle › Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-28	Avis de marché
2026-03-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations sécurité incendie de la Région Grand Est
Numéro de référence: 2025A0130
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Champagne-Ardenne
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Champagne-Ardenne
Informations complémentaires:

Une visite obligatoire est prévue pour ce lot conformément aux modalités décrites dans le réglement de la consultation

Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains mobilisés
Démarche environnementale relative à la flotte de véhicules affectée aux prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique environnementale de la prestation
Qualité de la mise en oeuvre des modalités de maintenance et d'interventions
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Lorraine
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Lorraine
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Alsace
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Alsace
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-08 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Les éléments demandés dans le cadre de la candidature sont détaillés dans le réglement de consultation

Liste et brève description des conditions

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Les éléments demandés dans le cadre de la candidature sont détaillés dans le réglement de consultation

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) Les éléments demandés dans le cadre de la candidature sont détaillés dans le réglement de consultation

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Les éléments demandés dans le cadre de la candidature sont détaillés dans le réglement de consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

- Référentiel F7 "Certification APSAD de service de maintenance de systèmes de détection automatique d'incendie et de centralisateurs de mise en sécurité incendie" (F7 - Mai 2004.) ou équivalent ; - Référentiel I7 "Certification APSAD de service d'installation de systèmes de détection automatique d'incendie et de centralisateurs de mise en sécurité incendie" (I7 - Décembre 2007) ou équivalent

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Grand Est
Numéro d'enregistrement national: 79941
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller
Code postal: 67067
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Grand Est
Courrier électronique: nepasrepondre@grandest.fr 📧
Téléphone: 0387616610 📞
URL: https://www.grandest.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607374 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607374 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum en montant par lot sur le durée du marché à savoir 4 ans. Une visite obligatoire est prévue pour chaque conformément aux modalités décrites dans le réglement de la consultation. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent : - Un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ; - Un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ; - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ; - Un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ; - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: FF4021F7-DE04-9963-02083AA819AC2A35
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-136926 (2025-02-28)

Avis d'attribution de marché (2026-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien et la maintenance des installations et équipements du système de sécurité incendie consistant en des interventions de contrôle, vérification, réglage et remise en état. Le marché comprend : - Des prestations principales pour la maintenance préventive du système de sécurité incendie et de désenfumage et corrective de tous les matériels de sécurité incendie sauf désenfumage; - Des prestations complémentaires pour le remplacement du matériel de sécurité incendie suite à des pannes ou défaut de fonctionnement ne relevant pas du champs d'intervention du titulaire. Elle concerne également la maintenance corrective des systèmes de désenfumage

Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 115 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025a0130001
Date de conclusion du contrat: 2025-07-09 📅
Titre: Lot n°1 Maintenance des installation sécurité incendie - territoire Champagne-Ardenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 115 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Systeme de securite incendie service
Numéro d'enregistrement national: 1607374-1-1-1
Adresse postale: 7 All De La Foret De La Reine
Code postal: 54500
Commune postale: Vandoeuvre-Les-Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.kleber@ssiservice.fr 📧
Téléphone: 03 83 97 96 90 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Idex energies
Numéro d'enregistrement national: 1607374-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue Albert Einstein
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Courrier électronique: videocom.est@idex.fr 📧
Téléphone: 06 28 02 27 49 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 65 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Est maintenance service
Numéro d'enregistrement national: 1607374-1-3-1
Adresse postale: 10 Rue Du Chene
Code postal: 67800
Commune postale: Hoenheim
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: vf.strasbourg@vinci-facilities.com 📧
Téléphone: 03 88 49 57 20 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 136926-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 43579BC8-C3C0-A717-9D5B6269BDEC8DFC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
43579BD7-E2F7-1371-7313A5787997431E
Source: OJS 2026/S 060-210693 (2026-03-24)

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