Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.

Qui ?

• Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-09-18	Avis de marché

Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Numéro de référence: GHT_Fluides_Medicaux
Brève description:

Maintenance des équipements et systèmes de distribution des fluides médicaux pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc

Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Maintenance des équipements de production, de secours, de distribution du vide à usage médical
Description du marché:

Maintenance des équipements de production, de secours, de distribution du vide à usage médical. Les établissements concernés sont : hôpitaux du Léman, hôpitaux du Pays du Mont-blanc, hôpital départemental Dufresnes Sommeiller, hôpital départemental de Reignier, hôpital Andrevetan.

Informations complémentaires:

Le montant mentionné correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des prestations à effectuer ni engagement de commande.

Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux 📦
Adresse postale: Hôpitaux du Léman
3 avenue de la dame
Code postal: 74203
Ville: Thonon les Bains
Adresse postale: Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc
380 rue de l'hôpital
Code postal: 74700
Ville: Sallanches
Adresse postale: Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller
498 Route Dufresne Sommeiller
Code postal: 74250
Ville: La Tour
Adresse postale: Hôpital Départemental de Reignier
61 rue des vents blancs
Code postal: 74930
Ville: Reignier
Adresse postale: Hôpital Andrevetan
459 rue de la Patience
Code postal: 74805
Ville: La Roche sur Foron
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Options : Possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Des clauses de réexamen sont également prévues.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Maintenance des systèmes de distribution des gaz médicaux et de l'air médical
Description du marché:

Maintenance des systèmes de distribution des gaz médicaux et de l'air médical. Les établissements concernés sont : centre hospitalier Alpes Léman, hôpitaux du Léman, hôpitaux du Pays du Mont-blanc, hôpital départemental Dufresnes Sommeiller, hôpital départemental de Reignier, hôpital Andrevetan

Adresse postale: Centre Hospitalier Alpes Léman
558 route de Findrol
Code postal: 74130
Ville: Contamine sur Arve
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieu principal d'exécution : CHAL : 558 route de Findrol BP 20500 74130 Contamine sur Arve HDL : 3, avenue de la Dame CS 20526 74203 Thonon-les-Bains Cedex HPMB : 380, rue de l'hôpital BP 118 74703 SALLANCHES cedex HDDS : 498 Route Dufresne Sommeiller B.P. 34 74250 LA TOUR HDR : 61 RUE DES VENTS BLANCS 74930 REIGNIER (74) HA : 459 Rue de la Patience CS 60135 74805 La Roche-sur-Foron Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bon de commande et éventuellement à marchés subséquents. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Conditions particulières d'exécution : Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaire. Prix révisable annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique. Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : l'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en, cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont définies dans le règlement de la consultation.

Site principal ou lieu d'exécution

Lieu principal d'exécution :
CHAL : 558 route de Findrol BP 20500 74130 Contamine sur Arve
HDL : 3, avenue de la Dame CS 20526 74203 Thonon-les-Bains Cedex
HPMB : 380, rue de l'hôpital BP 118 74703 SALLANCHES cedex
HDDS : 498 Route Dufresne Sommeiller B.P. 34 74250 LA TOUR
HDR : 61 RUE DES VENTS BLANCS 74930 REIGNIER (74)
HA : 459 Rue de la Patience CS 60135 74805 La Roche-sur-Foron

Le titulaire du contrat est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe le contrat dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l'ensemble des établissements bénéficiaires membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et / ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bon de commande et éventuellement à marchés subséquents.

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.

Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Conditions particulières d'exécution :
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaire. Prix révisable annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique.

Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : l'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en, cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation.

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont définies dans le règlement de la consultation.

Adresse postale: GHT Léman Mont-Blanc pour le compte des établissements bénéficiaires listés en informations complémentaires

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont-Blanc
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Adresse postale: 558 ROUTE DE FINDROL
BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine sur Arve
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: 0450822429 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17380005300014
Adresse postale: 2 place de Verdun
BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-615142 (2025-09-18)

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