L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et son exécution démarrera à la date de ladite notification. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-24.
Avis de marché (2025-12-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements de la Communauté de communes
Numéro de référence: 2025-18
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et son exécution démarrera à la date de...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et son exécution démarrera à la date de ladite notification.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Valeur estimée hors TVA: 508 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage, dépoussiérage, et désinfection des réseaux d'extraction VMC des Bâtiments intercommunaux, dégraissage des hottes d'aspiration”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Description du marché:
“Matériels de protection incendie”
Produits/services supplémentaires: Monte-charges📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ascenseurs et monte-charge”
Produits/services supplémentaires: Portails📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Portails Automatiques et portails à panneaux sectionnels”
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Eclairages Publics”
Produits/services supplémentaires: Équipement de piscine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Electrodes (Centre Aquatique)”
Produits/services supplémentaires: Compresseurs d'air📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Maintenance des compresseurs d'air”
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Dératisation préventive”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage des vitres et baies vitrées”
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Contrôle et nettoyage des toitures”
Produits/services supplémentaires: Hottes d'aspiration📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de communes du Clermontais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 209D3176-9CCF-7F45-9BEF957CF7C6C67C
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 209D3184-CBAB-E3B4-9AFA54AE086A0A08
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 249-863836 (2025-12-24)