Maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat
Grand Bourg Habitat
La présente consultation a pour objet la maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat. Le titulaire de l'accord-cadre devra être en capacité d'assurer l'exécution de l'ensemble des prestations de maintenance préventive et corrective des appareils équipant les sites de Grand Bourg Habitat. Le patrimoine immobilier de Grand Bourg Habitat concerné par le présent accord-cadre est réparti sur l'agglomération de Bourg-en-Bresse (01). La liste des appareils concernés par le marché est donnée, à titre indicatif et figure dans l'annexe 1 jointe au dossier de consultation. Il est à noter que l'accord-cadre comporte une clause de réexamen relative à l'évolution du nombre d'appareil à maintenir (ajout ou retrait).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Rhône
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-28 | Avis de marché |
| 2025-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat
Numéro de référence: 2025-23
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat. Le titulaire de l'accord-cadre devra être en...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025-23
Titre: maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la maintenance des ascenseurs et élévateurs de Grand Bourg Habitat. Le titulaire de l'accord-cadre devra être en...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2029-07-31 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre sera appréciée au moyen du mémoire technique remis par le soumissionnaire. Le critère valeur technique se décompose en 3 sous-critères : - Compétence de l'équipe dédiée à l'exécution de l'accord-cadre : 25 points - Démarche environnementale : 15 points - Qualité du matériel affecté par le candidat à l'exécution des prestations : 20 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bourg-en-Bresse
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Grand Bourg Habitat”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-30 14:00:00 📅
Lieu:
“Bourg-en-Bresse”
Informations complémentaires:
“Grand Bourg Habitat”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-23 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Fonds propres de Grand Bourg Habitat”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Bourg Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27010003500012
Adresse postale: 16 avenue Maginot CS31001
Code postal: 01009
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pole.juridique@grandbourghabitat.fr 📧
Téléphone: 0474474852 📞
URL: https://www.bourg-habitat.com/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 104-350725 (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 699 535 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Oronas sas
Date de conclusion du contrat: 2025-11-13 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 99 535 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Oronas sas
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Orona sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Orona sas
Numéro d'enregistrement national: 430 243 857 00116
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-bresse
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 243-839192 (2025-12-15)
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