<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Avis de marché (2025-10-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance curative à l'attachement et fourniture de pièces détachées pour le système de vidéomanagement
Reference number: JM982
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-18 📅
Date de fin: 2026-12-18 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être renouvelé en décembre 2029” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées
Attestation de régularité fiscale pour...”
Liste et brève description des règles et critères
Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en coursAttestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 moisRelevé d'identité bancaire (Rib)
Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;
Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupementFormulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: D266B9A0-0E16-A628-71EA9408F9951E9C
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: D266B9C1-02D0-ADA4-0C1CA0B9A4B7FAA8
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-666063 (2025-10-09)
Avis de marché (2025-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4B17FD55-92ED-67B2-65006B09462ADE61
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4B17FD64-D8F2-E393-D65253B1A54B49BD
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 217-746769 (2025-11-10)
Avis de marché (2025-11-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 15:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 12841C2E-F4B3-6232-E2789640CF0CB170
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 12841C49-0C7A-6D29-2C2445004A6F34EE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/11/2025 à 15h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 14/11/2025 à 15h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 221-759474 (2025-11-14)