M2551I0035
Voies navigables de France
La présente consultation concerne le traitement de la myriophylle hétérophylle dans la gare d’eau de Saint Jean de Losne (21) par la mise en place d'un protocole d'entretien annuel décomposé en 2 techniques distinctes faisant l’objet de 2 lots au regard de leurs spécificités respectives : • LOT N°1 consistant en une approche du traitement des myriophylles par des techniques de « faucardage tradit
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-01 | Avis de marché |
| 2026-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M2551I0035
Numéro de référence: M2551I0035
Brève description:
“La présente consultation concerne le traitement de la myriophylle hétérophylle dans la gare d’eau de Saint Jean de Losne (21) par la mise en place d'un...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 480 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 352 480 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement de la myriophylle hétérophylle par faucardage”
Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE”
Code postal: 21170
Ville: St Jean de Losne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Se reporter au DCE”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Période initiale d'un an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement de la myriophylle hétérophylle par biotraitements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Se reporter au RC”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se reporter au DCE”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Département: 69
Adresse postale: 2 rue de la Quarantaine
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Se reporter au RC”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 80 73 91 00 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours réglementaires”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 168-573351 (2025-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: M2551I0035
Numéro de référence: M2551I0035
Brève description:
“La présente consultation concerne le traitement de la myriophylle hétérophylle dans la gare d’eau de Saint Jean de Losne (21) par la mise en place d'un...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 480 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Valeur estimée hors TVA: 352 480 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement de la myriophylle hétérophylle par faucardage”
Informations complémentaires:
“Se reporter au DCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désherbage 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE”
Code postal: 21170
Ville: St Jean de Losne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Se reporter au DCE”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Période initiale d'un an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Valeur estimée hors TVA: 248 000 EUR 💰
Description du marché:
“Traitement de la myriophylle hétérophylle par biotraitements”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Se reporter au RC”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se reporter au DCE”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100075
Département: 69
Adresse postale: 2 rue de la Quarantaine
Code postal: 69005
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pole Juridique et marché
Courrier électronique: pjm.dir.rhonesaone@vnf.fr 📧
Téléphone: 0000000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr. 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Se reporter au RC”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 80 73 91 00 📞
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours réglementaires”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 168-573351 (2025-09-01)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 480 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
248 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE publié”
Code postal: 21
Ville: St-Jean-de-Losne
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2551I035A
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inoval
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl inoval
Numéro d'enregistrement national: 79797261900028
Adresse postale: 41 Route de Norges
Code postal: 21490
Commune postale: Bretigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benjamin.couturier@probul.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre CDES Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Curages dragages et systemes sas
Numéro d'enregistrement national: 39760652600028
Code postal: 77138
Commune postale: Luzancy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 055-192848 (2026-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 480 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 360 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 36 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
248 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se reporter au DCE publié”
Code postal: 21
Ville: St-Jean-de-Losne
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2551I035A
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Inoval
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl inoval
Numéro d'enregistrement national: 79797261900028
Adresse postale: 41 Route de Norges
Code postal: 21490
Commune postale: Bretigny
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benjamin.couturier@probul.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre CDES Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Curages dragages et systemes sas
Numéro d'enregistrement national: 39760652600028
Code postal: 77138
Commune postale: Luzancy
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: ao@cdes.eu 📧
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Source: OJS 2026/S 055-192848 (2026-03-18)
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