Location longue durée de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie et de la SAS ICEP
Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Location longue durée de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie et de la SAS ICEP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services financiers et d'assurance
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie et de la SAS ICEP
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d'un véhicule de direction de type SUV grand volume (CCI CN)
Description du marché: Location d'un véhicule de direction de type SUV grand volume (CCI CN)
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services financiers et d'assurance
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d'un véhicule de direction de type SUV (SAS ICEP)
Description du marché: Location d'un véhicule de direction de type SUV (SAS ICEP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de quatre véhicules électriques (CCI CN et SAS ICEP)
Description du marché: Location de quatre véhicules électriques (CCI CN et SAS ICEP)
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location de quatre véhicules thermiques (CCI CN et SAS ICEP)
Description du marché: Location de quatre véhicules thermiques (CCI CN et SAS ICEP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location d'un petit utilitaire thermique (CCI CN)
Description du marché: Location d'un petit utilitaire thermique (CCI CN)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14911
Commune postale: Caen Cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: 0231356300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Département: Calvados
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436535 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue durée de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie et de la SAS ICEP
Numéro de référence:
2025_FCS_CCI_0013
Brève description:
Location longue durée de véhicules pour les besoins de la CCI Caen Normandie et de la SAS ICEP
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location d'un véhicule de direction de type SUV grand volume (CCI CN)
Description du marché: Location d'un véhicule de direction de type SUV grand volume (CCI CN)
Informations complémentaires:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - SAS ICEP Le coordonnateur du groupement de commandes est : Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter du marché au nom de l'ensemble des membres du groupement. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres Le dossier de consultation des entreprises (DCE) contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (RC) ; - L'acte d'engagement (AE) et ses annexes ; - Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ; - Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes. Pièces de l'offre : L'acte d'engagement (AE) et ses annexes (signature) Un mémoire technique justificatif destiné à expliciter l’offre (fiches techniques par véhicule notamment et modalités liées à la location longue durée). (signature) Le devis présentant la liste des fournitures et prestations proposées sous forme de bordereau des prix détaillés. (signature) Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 - Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location d'un véhicule de direction de type SUV (SAS ICEP)
Description du marché: Location d'un véhicule de direction de type SUV (SAS ICEP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Location de quatre véhicules électriques (CCI CN et SAS ICEP)
Description du marché: Location de quatre véhicules électriques (CCI CN et SAS ICEP)
Produits/services: Véhicules électriques 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Location de quatre véhicules thermiques (CCI CN et SAS ICEP)
Description du marché: Location de quatre véhicules thermiques (CCI CN et SAS ICEP)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Location d'un petit utilitaire thermique (CCI CN)
Description du marché: Location d'un petit utilitaire thermique (CCI CN)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de Commerce et d'Industrie Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
18140001100100
Code postal: 14911
Commune postale: Caen Cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule Marchés Publics
Courrier électronique: marchespublics@caen.cci.fr 📧
Téléphone: 0231356300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Département: Calvados
Adresse postale: 3 à 5 Rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: CAEN CEDEX 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436535 (2025-07-02)
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