LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES LEGERS SEGMENT B POUR LE DEPARTEMENT DE L'ARDECHE
Département de l'Ardèche
Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 270000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SDA
- • Véhicules à quatre roues motrices › Véhicules tout terrain
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-27 | Avis de marché |
| 2025-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree de vehicules legers segment b pour le departement de l'ardeche
Numéro de référence: 2025SA205
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 270000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 233 334,00 Euro(s) H.T.<br/>Les...”
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Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B-SUV COMPACT TRANSMISSION 4X4<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 666,00...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE REPRESENTATION C ou D<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s)...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 77114
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardeche.fr 📧
Téléphone: 0475667707 📞
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586280 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586280 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 8AADE5A1-B218-864D-EF3F937457FCD90A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-058111 (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location longue duree de vehicules legers segment b pour le departement de l'ardeche
Numéro de référence: 2025SA205
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 270000.0 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 233 334,00 Euro(s) H.T.<br/>Les...”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à quatre roues motrices 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-30 📅
Date de fin: 2026-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B-SUV COMPACT TRANSMISSION 4X4<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 666,00...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE REPRESENTATION C ou D<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s)...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Privas
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Numéro d'enregistrement national: 77114
Adresse postale: 82 Boulevard de la Chaumette
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardeche.fr 📧
Téléphone: 0475667707 📞
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586280 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586280 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 8AADE5A1-B218-864D-EF3F937457FCD90A
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 019-058111 (2025-01-27)
Avis d'attribution de marché (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 270000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
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Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 233 334,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B-SUV COMPACT TRANSMISSION 4X4 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 666,00 Euro(s)...”
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Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE REPRESENTATION C ou D Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont...”
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025sa205
Date de conclusion du contrat: 2025-03-12 📅
Titre: Location Longue Duree De Vehicules Legers Segment B Pour Le Departement De L'Ardeche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 310062.72 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Numéro d'enregistrement national: 1586280-1-1-1
Adresse postale: 14 rue des châtaigniers
Code postal: 07203
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thibaut.lalauze@synethis.com 📧
Téléphone: 0475931700 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 864 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1586280-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20682.24 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1586280-1-3-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 03CF6269-95A1-3C8D-7FBAB337E0E0010A
Source: OJS 2025/S 068-221893 (2025-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 270000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 233 334,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE DE SEGMENT B-SUV COMPACT TRANSMISSION 4X4 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 16 666,00 Euro(s)...”
Description du marché:
“LOCATION LONGUE DUREE VEHICULE REPRESENTATION C ou D Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont...”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025sa205
Date de conclusion du contrat: 2025-03-12 📅
Titre: Location Longue Duree De Vehicules Legers Segment B Pour Le Departement De L'Ardeche
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 310062.72 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Numéro d'enregistrement national: 1586280-1-1-1
Adresse postale: 14 rue des châtaigniers
Code postal: 07203
Commune postale: Aubenas
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: thibaut.lalauze@synethis.com 📧
Téléphone: 0475931700 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 864 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1586280-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20682.24 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1586280-1-3-1
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 03CF6269-95A1-3C8D-7FBAB337E0E0010A
Source: OJS 2025/S 068-221893 (2025-04-04)
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