Location et entretien d'un véhicule fourgon utilitaire caisse frigorifique, de 3,5 T neuf ou d'occasion récente, pour le Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, site de Gap - LFCF25
Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) établissement support du GHT des Alpes du Sud
Location et entretien d'un véhicule fourgon utilitaire caisse frigorifique, de 3,5 T neuf ou d'occasion récente, pour le Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, site de Gap - LFCF25
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien d'un véhicule fourgon utilitaire caisse frigorifique, de 3,5 T neuf ou d'occasion récente, pour le Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, site de Gap - LFCF25
Brève description:
Produits/services: Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises 📦
Description
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) Etablissement support du GHT des Alpes du Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place Auguste Muret
BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: GAP Cedex
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137476 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et entretien d'un véhicule fourgon utilitaire caisse frigorifique, de 3,5 T neuf ou d'occasion récente, pour le Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, site de Gap - LFCF25
Brève description:
Location et entretien d'un véhicule fourgon utilitaire caisse frigorifique, de 3,5 T neuf ou d'occasion récente, pour le Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, site de Gap - LFCF25
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises 📦
Description
Informations complémentaires:
Les critères d'analyse des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud (CHICAS) Etablissement support du GHT des Alpes du Sud
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0001
Adresse postale: 1 Place Auguste Muret
BP 101
Code postal: 05007
Commune postale: GAP Cedex
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: cellulemarches@chicas-gap.fr 📧
Téléphone: 0492402804 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
ORG-0002
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. Conformément aux articles L551-1 s. et R551-1 s. du Code de justice administrative et à l'article 99 du Décret 2016 relatif aux marchés publics ,vous disposez d'un délai de seize jours à compter de l'envoi de la présente pour former un référé précontractuel (réduction à onze jours en cas de transmission par voie électronique: plateforme dématérialisée, fax ou courriel),
. Conformément aux articles L551-15 s. et R551-7s. du Code de justice administrative, vous disposez d'un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour former un recours en référé contractuel.
. Conformément aux articles R 421-1 et R 421-5 du Code de justice administrative, vous disposez d'un délai de deux mois à compter de la réception de la présente et à compter de la publicité pour introduire un recours contentieux
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-137476 (2025-02-27)
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