Location de véhicules, engins, matériels sans chauffeur pour les services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole

Ville de Saint Etienne

Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne (coordonnateur) et Saint-Étienne Métropole. Le groupement concerne les lots 1 à 4. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 2 784 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat, tous membres du groupement confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kiloutou
• Service assistance maintenance location

Qui ?

• Ville de Saint Etienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-27	Avis de marché
2025-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules, engins, matériels sans chauffeur pour les services de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Numéro de référence: 25AOO-718
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à usage spécial 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 784 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Véhicules utilitaires légers
Valeur estimée hors TVA: 740 000 EUR 💰
Description du marché:

Véhicules utilitaires légers montant maxi global Ville 660 000 euro(s) HT et Métropole 80 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-29 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale démarrant à la date de notification jusqu'au 31 mars 2026 inclus

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Elévation de personnes et manutention
Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Description du marché:

Elévation de personnes et manutention montant maxi global Ville 264 000 euro(s) HT et Métropole 80 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Engins et matériels de travaux publics
Valeur estimée hors TVA: 552 000 EUR 💰
Description du marché:

Engins et matériels de travaux publics montant maxi global Ville 360 000 euro(s) HT et Métropole 192 000 euro(s) HT

Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 236 000 EUR 💰
Description du marché:

Espaces verts montant maxi global Ville 80 000 euro(s) HT et Métropole 156 000 euro(s) HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Nettoyage de voirie
Valeur estimée hors TVA: 912 000 EUR 💰
Description du marché: Nettoyage de voirie 
Produits/services supplémentaires: Chasse-neige et balayeuses soufflantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-28 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur les budgets respectifs de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole, et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique. Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de huit points

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=56391 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=56391 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 64A82402-0E05-EC8C-345A5C000D6CE9E9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-200466 (2025-03-27)

Avis d'attribution de marché (2025-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 784 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 784 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025155
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Titre: Véhicules utilitaires légers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 784 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 740 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Numéro d'enregistrement national: 56391-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Des Precurseurs
Code postal: 59491
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: obrun@kiloutou.fr 📧
Téléphone: 03 59 56 54 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 344 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 56391-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 552 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 56391-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 236 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 56391-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 912 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Service assistance maintenance location
Numéro d'enregistrement national: 56391-1-5-1
Adresse postale: 9 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: a.delton@saml.fayat.com 📧
Téléphone: 01 69 12 68 30 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 200466-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Consultation passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole (sauf lot 5 exclusivement Ville). Les montants indiqués correspondent aux montants maximums pour la durée totale du marché et pour l'ensemble des membres du groupement de commandes. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 16700848-B8F4-693A-9E2F6B5B82420122
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1670085A-0656-6693-2F49BF85696C8886
Source: OJS 2025/S 119-409641 (2025-06-23)

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