Location de courte durée de véhicules techniques de différentes capacités pour la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – 10 lots
Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Location de courte durée de bennes à ordures ménagères de différentes capacités sans chauffeur
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de courte durée de véhicules techniques de différentes capacités pour la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – 10 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini benne à ordures ménagères sur châssis -3.5T Diesel d’une capacité d’environ 4 à 5 m3
Description du marché:
Adresse postale: Principalement le territoire de la CASA et exceptionnellement le département des Alpes Maritimes.
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini benne à ordures ménagères -3.5T avec châssis et équipement électrique d’une capacité d’environ 4 à 5 m3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini benne à ordures ménagères poids lourd 6T diesel d’une capacité d’environ 6 à 7 m3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mini benne à ordures ménagères poids lourd 6T avec châssis et équipement électrique d’une capacité d’environ 6 à 7 m3
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Benne à ordures ménagères PL 12T diésel d’une capacité d’environ 9 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 12T diésel d’une capacité d’environ 9 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°5 : 60 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Benne à ordures ménagères PL 16T diésel d’une capacité d’environ 12 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 16T diésel d’une capacité d’environ 12 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°6 : 70 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Benne à ordures ménagères PL 19T diésel d’une capacité d’environ 14 à 16 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 19T diésel d’une capacité d’environ 14 à 16 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°7 : 70 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Benne à ordures ménagères PL 26T diésel d’une capacité d’environ 18 à 20 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 26T diésel d’une capacité d’environ 18 à 20 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°8 : 140 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Poids-lourd de 26T grue équipé d’un caisson relevable d’environ 20m3 pour la collecte de PAV équipé de deux volets supérieurs déployant hydrauliquement
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Benne à ordures ménagères PL 26T équipée d’une grue pour la collecte en PAV et d’un caisson BOM d’environ 16m3 de capacité sans lève conteneur
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-849883 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de courte durée de véhicules techniques de différentes capacités pour la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – 10 lots
Numéro de référence:
Marché public
Brève description:
Location de courte durée de bennes à ordures ménagères de différentes capacités sans chauffeur
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Mini benne à ordures ménagères sur châssis -3.5T Diesel d’une capacité d’environ 4 à 5 m3
Description du marché:
Mini benne à ordures ménagères sur châssis -3.5T Diesel d’une capacité d’environ 4 à 5 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°1 : 50 000 Euros HT
Adresse postale: Principalement le territoire de la CASA et exceptionnellement le département des Alpes Maritimes.
Code postal: 06901
Ville: Sophia Antipolis
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période d'1 an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Mini benne à ordures ménagères -3.5T avec châssis et équipement électrique d’une capacité d’environ 4 à 5 m3
Description du marché:
Mini benne à ordures ménagères -3.5T avec châssis et équipement électrique d’une capacité d’environ 4 à 5 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°2 : 100 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Mini benne à ordures ménagères poids lourd 6T diesel d’une capacité d’environ 6 à 7 m3
Description du marché:
Mini benne à ordures ménagères poids lourd 6T diesel d’une capacité d’environ 6 à 7 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°3 : 70 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Mini benne à ordures ménagères poids lourd 6T avec châssis et équipement électrique d’une capacité d’environ 6 à 7 m3
Description du marché:
Mini benne à ordures ménagères poids lourd 6T avec châssis et équipement électrique d’une capacité d’environ 6 à 7 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°4 : 120 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Benne à ordures ménagères PL 12T diésel d’une capacité d’environ 9 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 12T diésel d’une capacité d’environ 9 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°5 : 60 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Benne à ordures ménagères PL 16T diésel d’une capacité d’environ 12 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 16T diésel d’une capacité d’environ 12 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°6 : 70 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Benne à ordures ménagères PL 19T diésel d’une capacité d’environ 14 à 16 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 19T diésel d’une capacité d’environ 14 à 16 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°7 : 70 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Benne à ordures ménagères PL 26T diésel d’une capacité d’environ 18 à 20 m3
Description du marché: Benne à ordures ménagères PL 26T diésel d’une capacité d’environ 18 à 20 m3
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°8 : 140 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Poids-lourd de 26T grue équipé d’un caisson relevable d’environ 20m3 pour la collecte de PAV équipé de deux volets supérieurs déployant hydrauliquement
Description du marché:
Poids-lourd de 26T grue équipé d’un caisson relevable d’environ 20m3 pour la collecte de PAV équipé de deux volets supérieurs déployant hydrauliquement
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°9 : 120 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Benne à ordures ménagères PL 26T équipée d’une grue pour la collecte en PAV et d’un caisson BOM d’environ 16m3 de capacité sans lève conteneur
Description du marché:
Benne à ordures ménagères PL 26T équipée d’une grue pour la collecte en PAV et d’un caisson BOM d’environ 16m3 de capacité sans lève conteneur
Informations complémentaires: Montant maximum annuel pour le lot n°10 : 130 000 Euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La présente consultation a pour objet la location de courte durée de bennes à ordures ménagères de différentes capacités sans chauffeur, pour la Direction Gestion des Déchets de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis.
Ces véhicules ont vocation à remplacer ponctuellement ceux de la CASA lorsqu’ils sont immobilisés pour réparation ou à renforcer temporairement les moyens lors de périodes de forte activité.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d’entreprises. Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d'enregistrement national:
24060058500014
Adresse postale: Les Genêts
449, route des Crêtes
BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: v.weltin@agglocasa.fr 📧
Téléphone: 0489877062 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanice@juradam.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Détails énoncés dans le DCE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-849883 (2025-12-18)
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