<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La prestation attendue consiste au balayage-nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets collectés, sur les routes départementales de l'Ardèche.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Numéro de référence: 25SEE05
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>La prestation attendue consiste au balayage-nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets collectés, sur les routes départementales de l'Ardèche.<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction...”
Description du marché
La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction des routes et des mobilités<br/>
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Informations complémentaires:
“à compter du : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat”
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Sud-Est de la Direction...”
Description du marché
La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Sud-Est de la Direction des routes et des mobilités<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“La prestation consiste au balayage / nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction...”
Description du marché
La prestation consiste au balayage / nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction des routes et des mobilités<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-20 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6E9A700C-ADB0-D637-5A5210D4C1DFE42B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 6E9A7036-C21D-8904-4047774AB34769D7
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 201-690348 (2025-10-17)
Avis d'attribution de marché (2026-01-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La prestation attendue consiste au balayage-nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets collectés, sur les routes départementales de l'Ardèche
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Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction...”
Description du marché
La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction des routes et des mobilités
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Sud-Est de la Direction...”
Description du marché
La prestation consiste au balayage/ nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Sud-Est de la Direction des routes et des mobilités
Afficher plus
Description du marché:
“La prestation consiste au balayage / nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction...”
Description du marché
La prestation consiste au balayage / nettoyage, aspiration et à l'évacuation des déchets sur les routes départementales du Territoire Nord de la Direction des routes et des mobilités
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025d22
Date de conclusion du contrat: 2026-01-13 📅
Titre: Location balayeuses aspiratrices avec chauffeur - Territoire Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 520 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Avbl annonay vidange balayage lacour
Numéro d'enregistrement national: 1723774-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Des Sources P.A. Marenton 3
Code postal: 07100
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@avbl.fr📧
Téléphone: 0475321162📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 700 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Leveque sarl tp
Numéro d'enregistrement national: 1723774-1-2-1
Adresse postale: 180 Avenue Du Stade
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Téléphone: 0475307315📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 700 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1723774-1-3-1
“Montant maxi / an /par lot : 80 000.00 euro(s) Ht
1 an reconductible 2 fois. Total 3 ans.
Les montants indiqués sont les montants des De Indicatifs
Le...”
Montant maxi / an /par lot : 80 000.00 euro(s) Ht
1 an reconductible 2 fois. Total 3 ans.
Les montants indiqués sont les montants des De Indicatifs
Le montant indiqué en valeur totale du marché est le montant maxi cumulé pour les 3 lots /an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BCCB808E-C20E-B76D-6FC20901D92B0D3E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: BCCB80BC-AB37-2C96-20C14FA32538AE04
Source: OJS 2026/S 012-037805 (2026-01-16)