Les prestations de la présente consultation comportent : - le balayage pour l'entretien des routes départementales, - le balayage par aspiration des enduits superficiels Les prestations de la présente consultation comportent 2 lots : - lot 1 : STD Roannais et STD Montbrisonnais - lot 2 : STD Forez Pilat et STD Plaine du Forez Accord-cadre mono-attributaire avec montants minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Date prévisionnelle de début des prestations : 16 mars 2026
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
Avis de marché (2025-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
Reference number: 25FS-DAJCP-2314-G
Brève description:
“Les prestations de la présente consultation comportent :
- le balayage pour l'entretien des routes départementales,
- le balayage par aspiration des enduits...”
Brève description
Les prestations de la présente consultation comportent :
- le balayage pour l'entretien des routes départementales,
- le balayage par aspiration des enduits superficiels
Les prestations de la présente consultation comportent 2 lots :
- lot 1 : STD Roannais et STD Montbrisonnais
- lot 2 : STD Forez Pilat et STD Plaine du Forez
Accord-cadre mono-attributaire avec montants minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
Date prévisionnelle de début des prestations : 16 mars 2026
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de voirie📦
Valeur estimée hors TVA: 205 450 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Montant annuel minimum : 30 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services de voirie📦
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement envisagé : Décembre 2029” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualités environnementales, notée sur 20 points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix, noté sur 20 points
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Département de la Loire
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Niveau minimal de capacité : lot 1 nécessite la capacité minimale de 2 matériels conformes aux prescriptions du Cctp”
Liste et brève description des règles et critères:
“portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles”
Liste et brève description des règles et critères:
“fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé”
“Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Variantes : Les variantes administratives ne sont pas admises.
Les variantes...”
Condition de remise des offres : Voir article 9 du règlement de consultation
Variantes : Les variantes administratives ne sont pas admises.
Les variantes techniques sont admises seulement pour la valorisation des déchets, après explication dans le mémoire technique.
Les candidats présenteront un dossier général « Variantes » comportant un sous-dossier particulier pour la variante qu'ils proposent.
Outre les répercussions de la variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront :
- les modifications du Cctp et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter à la variante proposée.
Il est obligatoire de remettre une offre de base.
Attention : la variante proposée doit présenter des résultats de qualité équivalente à l'offre de base et, le cas échéant, l'opérateur économique doit démontrer que les coûts d'entretien sont inférieurs ou égaux à ceux de l'offre de base
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 8B9ECB4D-FA3B-DC3F-CE269B4493BA14D5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire
Numéro d'enregistrement national: 8B9ECB60-D8E5-A199-E15EB09A2299F600
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@loire.fr📧
Téléphone: 0477484320📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-829837 (2025-12-11)