Location d'engins de terrassement avec opérateur pour les opérations archéologiques de la Direction de l'Archéologie

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Location d'engins de terrassement avec opérateur pour les opérations archéologiques de la Direction de l'Archéologie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-02-10 Avis de marché
2025-04-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de terrassement avec opérateur pour les opérations archéologiques de la Direction de l'Archéologie
Numéro de référence: 202462A2837
Brève description:
Location d'engins de terrassement avec opérateur pour les opérations archéologiques de la Direction de l'Archéologie
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 - Territoires du Montreuillois, de l'Audomarois, du Boulonnais, du Calaisis et du Ternois
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Description du marché:
Territoires du Montreuillois, de l'Audomarois, du Boulonnais, du Calaisis et du Ternois
Informations complémentaires:
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimum et avec montant maximum, par période. Montant minimum : 10 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 360 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison sur site ou de rebouchage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sécurité
Prix
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 - Territoires de l'Artois, de Lens-Hénin et de l'Arrageois
Valeur estimée hors TVA: 2 120 000 EUR 💰
Description du marché: Territoires de l'Artois, de Lens-Hénin et de l'Arrageois
Informations complémentaires:
accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec montant minimum et avec montant maximum, par période. Montant minimum : 20 000 euro(s) Ht ; Montant maximum : 530 000 euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-14 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration de sous-traitance (Dc4) : Version en vigueur, en cas de sous-traitance déclarée au moment du dépôt de l'offre
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lié à l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles (si non renseigné au Dc2 et si production d'un Dume)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0321216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation. Le contrat prendra effet à compter du 16 avril 2025 ou à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, pour une durée de 12 mois
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 5BBAB251-F212-F3E5-9B8A9F3F7A107D2B
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 5BBAB26E-F52C-BCBF-2CDD097EF1D62B2A
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-090913 (2025-02-10)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 560 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202462a283700100
Date de conclusion du contrat: 2025-04-16 📅
Titre: Lot n°1 - Territoires du Montreuillois, de l'Audomarois, du Boulonnais, du Calaisis et du Ternois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 257 807 EUR 💰
Identifiant de l’offre: HELFAUT TRAVAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Helfaut travaux
Numéro d'enregistrement national: 1596181-1-1-1
Adresse postale: Za de la Fontaine Colette
Code postal: 62570
Commune postale: Helfaut
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ingrid@helfaut-travaux.fr 📧
Téléphone: 0321127380 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 419 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TP PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Tp plus
Numéro d'enregistrement national: 1596181-1-2-1
Adresse postale: 5046 Rn 41 - Cellule 1
Code postal: 59480
Commune postale: Illies
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: administration@tp-plus.fr 📧
Téléphone: 0321404100 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 90913-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1 : Helfaut Travaux est mandataire du groupement d'entreprises . Le cotraitant est Tp Plus, 5046 Rn 41 6 Cellule 1 - 59480 Illies Lot 2 : Tp plus est mandataire du groupement d'entreprises. Le cotraitant est Helfaut Travaux, Za de la Fontaine Colette - 62570 Helfaut
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D562D9C7-F337-4F7F-AA8696F8534EF460
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D562D9DE-0660-5049-ACF820F471D82A39
Source: OJS 2025/S 080-265705 (2025-04-23)