Location d'autocars avec chauffeur pour le transport des étudiants et du personnel de l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO)

Université du littoral Côte d'Opale

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Autocars Schoonaert

Qui ?

• Université du littoral Côte d'Opale

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-23	Avis de marché
2025-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport des étudiants et du personnel de l'Université du Littoral Côte d'Opale (ULCO)
Numéro de référence: 2025AOOULCO07S
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1636323
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Tous les sites de l'Université du Littoral Côte d'Opale seront desservis, en l'occurrence :- Boulogne-sur-Mer (y compris Wimereux), - Calais, - Dunkerque, - Longuenesse
Code postal: 59140
Ville: Dunkerque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

le prochain avis afférent au renouvellement de ce marché sera publié sur le premier semestre 2029

Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, soit à compter de sa date de sa notification, pour une période de deux (2) ans également. L'accord-cadre est susceptible d'être renouvelé tacitement deux (2) fois, par période d'un (1) an, ce qà quoi le titulaire ne peut s'opposer. La durée maximum de validité de l'accord-cadre ne peut dépasser quatre (4) ans. L'Université se réserve la possibilité de ne pas reconduire cet accord-cadre en notifiant sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum deux (2) mois avant la date d'échéance de la période concernée. En cas de non-reconduction de l'accord-cadre, les deux (2) parties demeurent liées jusqu'à l'achèvement des obligations contractées pendant la période de validité de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-02 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université du Littoral Côte d'Opale
Numéro d'enregistrement national: 68060
Adresse postale: 1 Place de l'Yser
Code postal: 59375
Commune postale: Dunkerque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ABI AAD Edmond
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0328237373 📞
URL: https://www.univ-littoral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636323 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636323 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: E00E5607-F958-C5AE-9D21F3D4BBD4E456
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Cs 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: E00E5616-F626-E26E-37733508E87DD332
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-268590 (2025-04-23)

Avis d'attribution de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025aooulco07s
Date de conclusion du contrat: 2025-09-12 📅
Titre: Location d'autocars avec chauffeur pour le transport des étudiants et du personnel de l'Université du Littoral Côte d'Opale (Ulco)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars schoonaert
Numéro d'enregistrement national: 1636323-1-0-1
Adresse postale: 1 Rue Des Ecluses
Code postal: 59143
Commune postale: Holque
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 268590-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0C7FD2F9-F7B9-2765-52BA49709CB4D6C0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0C7FD30A-FE98-CD59-EC85C1A4D193DAB5
Source: OJS 2025/S 178-605927 (2025-09-15)

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