Les contrôles extérieurs et diagnostics des réseaux d'assainissement de la Métropole du Grand Nancy-.
Métropole du Grand Nancy
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans composé de deux lots : - lot 1 : contrôles extérieurs avec un montant maximum annuel de 400.000 euros HT - lot 2 : diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables avec un montant maximum annuel de 700.000 euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les contrôles extérieurs et diagnostics des réseaux d'assainissement de la Métropole du Grand Nancy-.
Numéro de référence: MGN-2025-013-CD
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans composé de deux lots : - lot 1 : contrôles extérieurs avec un montant maximum annuel de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se reporter au règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“se reporter au règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“se reporter au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national: 24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Informations complémentaires : la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2,...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-379918 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les contrôles extérieurs et diagnostics des réseaux d'assainissement de la Métropole du Grand Nancy-.
Numéro de référence: MGN-2025-013-CD
Brève description:
“Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans composé de deux lots : - lot 1 : contrôles extérieurs avec un montant maximum annuel de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“Pas de renouvellement”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se reporter au règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se reporter au règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“se reporter au règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“se reporter au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national: 24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Informations complémentaires : la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2,...”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-379918 (2025-06-11)
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