Les contrôles extérieurs et diagnostics des réseaux d'assainissement de la Métropole du Grand Nancy-.
Métropole du Grand Nancy
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans composé de deux lots : - lot 1 : contrôles extérieurs avec un montant maximum annuel de 400.000 euros HT - lot 2 : diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables avec un montant maximum annuel de 700.000 euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les contrôles extérieurs et diagnostics des réseaux d'assainissement de la Métropole du Grand Nancy-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-379918 (2025-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les contrôles extérieurs et diagnostics des réseaux d'assainissement de la Métropole du Grand Nancy-.
Numéro de référence:
MGN-2025-013-CD
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans composé de deux lots :
- lot 1 : contrôles extérieurs avec un montant maximum annuel de 400.000 euros HT
- lot 2 : diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables avec un montant maximum annuel de 700.000 euros HT
Afficher plus
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Contrôles extérieurs des travaux hydrauliques du Grand Nancy
Objectif du marché public stratégique: Réalisation d’objectifs sociaux
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Diagnostics des réseaux d'assainissement non visitables en service
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national:
24540067600012
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy CO n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36318 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations complémentaires : la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 ) R.2161-5 du Code de la Commande publique. Chaque lot fera l'objet d'un accord cadre. Il est conclu pour une période de 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible en accès gratuit, complet, direct et sans restriction sur le profil acheteur de la Métropole du Grand Nancy, à l’adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les opérateurs économiques transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.xmarches.fr/
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 111-379918 (2025-06-11)
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