Le présent marché public a pour objet la fourniture, la livraison et l'expertise de palplanches métalliques neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF.

Voies navigables de France

Le présent marché public a pour objet la fourniture, la livraison et l'expertise de palplanches métalliques neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-25.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-25 Avis de marché
2025-07-30 Avis de marché
Avis de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché public a pour objet la fourniture, la livraison et l'expertise de palplanches métalliques neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF.
Numéro de référence: 2511I001
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture, la livraison et l'expertise de palplanches métalliques neuves profilées à froid ou laminées à chaud sur l'ensemble du réseau géré par VNF.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Palplanches 📦
Valeur estimée hors TVA: 14 210 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2511I001A
Titre: Fourniture et livraison de palplanches neuves profilées à froid
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Le lot n°1 a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches neuves profilées à froid.
Informations complémentaires:
Pour éviter tout conflit d’intérêt, les candidats aux lots n°1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot n°3. Cette interdiction vise à éviter toute influence de la part des acteurs économiques en charge de la prestation de vérification et de contrôle de palplanches fournies dans le cadre des lots n°1 et 2. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l’objet d’une analyse en bonne et due forme. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur pli par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Le(s) lieu(x) d’exécution du marché sera(ont) déterminé(s) en fonction des besoins de VNF dans le périmètre géographique de chaque direction territoriale et de chaque unité opérationnelle de la Direction de l’Ingénierie et de la Maitrise d’Ouvrage (DIMOA). Le(s) lieu(x) de livraison seront précisés dans chaque bon de commande.
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Durée de l'accord: 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
Dans le cas où le marché serait renouvelé, un AAPC serait en principe publié en 2029.
Informations sur les options
Options
Description des options:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 21941 à R. 219410 du Code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2511I001B
Titre: Fourniture et livraison de palplanches neuves laminées à chaud
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot n°2 a pour objet la fourniture et la livraison de palplanches neuves laminées à chaud.
Informations complémentaires:
Pour éviter tout conflit d’intérêt, les candidats aux lots n°1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot n°3. Cette interdiction vise à éviter toute influence de la part des acteurs économiques en charge de la prestation de vérification et de contrôle de palplanches fournies dans le cadre des lots n°1 et 2. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l’objet d’une analyse en bonne et due forme.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2511I001C
Titre: Contrôle extérieur de palplanches neuves.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché: Le lot n°3 a pour objet le contrôle extérieur de palplanches neuves.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est la procédure d’appel d'offres ouvert. Chacun des lots de l'accord-cadre constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront commandées par bons de commande et réglées par l’application des prix du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), aux quantités effectivement commandées et réalisées, dans la limite des montants maximums suivant établi sur la durée totale de l’accord-cadre, reconduction comprise, soit 4 ans. Les critères de jugement et les documents à remettre sont précisés au règlement de la consultation.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 17:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot n°1 est conclu pour une durée de deux (2) ans à compter de sa date de notification au titulaire. L’accord-cadre est reconductible tacitement une (1) fois pour une durée de deux (2) ans, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la date anniversaire de la notification de l’accord-cadre. La durée totale de l’accord-cadre (reconduction comprise) ne peut excéder quatre (4) ans.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Numéro d'enregistrement national: 13001779100018
Département: 62
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux
Code postal: 62408
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division achats et commande publique
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 3 21 63 24 24 📞
URL: https://www.vnf.fr/vnf/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2797308&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2797308&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2797308&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 121-417361 (2025-06-25)
Avis de marché (2025-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 14 210 000 EUR 💰
Description
4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Pour éviter tout conflit d’intérêt, les candidats aux lots n°1 et 2 ne pourront pas soumettre une offre directement et indirectement pour le lot n°3. Cette interdiction vise à éviter toute influence de la part des acteurs économiques en charge de la prestation de vérification et de contrôle de palplanches fournies dans le cadre des lots n°1 et 2. Le candidat qui ne respecte pas cette limitation verra son offre pour le lot 3 déclarée irrégulière et celle-ci ne pourra faire l’objet d’une analyse en bonne et due forme. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur pli par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
Le(s) lieu(x) d’exécution du marché sera(ont) déterminé(s) en fonction des besoins de VNF dans le périmètre géographique de chaque direction territoriale et de chaque unité opérationnelle de la Direction de l’Ingénierie et de la Maitrise d’Ouvrage (DIMOA). Le(s) lieu(x) de livraison seront précisés dans chaque bon de commande.
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Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 17:00:00.000 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de réception des offres initialement fixée au 5 septembre 2025 - 17h est reportée au 19 septembre 2025 - 17h.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2025-07-29 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres initialement fixée au 5 septembre 2025 - 17h est reportée au 19 septembre 2025 - 17h.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 53530e0a-4747-4209-b460-5f4f1ae88324-01
Source: OJS 2025/S 145-501406 (2025-07-30)