Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception et de réalisation d'actions et d'outils de communication. . La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
GIP SNE
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception et de réalisation d'actions et d'outils de communication. . La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Entrecom
- • GIP SNE
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-18 | Avis de marché |
| 2025-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception et de réalisation d'actions et d'outils de communication. . La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de relations publiques 📦
Description
Titre: Prestations de conception et de realisation d'actions et d'outils de communication
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont définis dans le DCE.
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip sne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue biscornet
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Florian Climent
Courrier électronique: florian.climent@gip-sne.fr 📧
Téléphone: 0615532224 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-115464 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception et de réalisation d'actions et d'outils de communication. . La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conception et de réalisation d'actions et d'outils de communication. . La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Produits/services: Services de relations publiques 📦
Description
Titre: Prestations de conception et de realisation d'actions et d'outils de communication
Description du marché:
PRESTATIONS DE CONCEPTION ET DE REALISATION D'ACTIONS ET D'OUTILS DE COMMUNICATION
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont définis dans le DCE.
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip sne
Numéro d'enregistrement national:
13002072000046
Adresse postale: 7 rue biscornet
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Florian Climent
Courrier électronique: florian.climent@gip-sne.fr 📧
Téléphone: 0615532224 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-115464 (2025-02-18)
Avis d'attribution de marché (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L’accord-cadre a pour objet de procurer au groupement d’intérêt public « Système national d’enregistrement » - GIP SNE - une panoplie d’actions, d’outils et de supports de communication, pouvant aller du conseil stratégique à la conception et à la réalisation de ces moyens d’actions. La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de conception et réalisation d'actions et d'outils de communication
Site principal ou lieu d'exécution: ras
Adresse postale: 7 rue biscornet
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50 points
Description
Adresse postale: 7 rue Biscornet
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 206 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Entrecom
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 ROUTE DE TOUTY
Code postal: 33370
Commune postale: Pompignac
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Procédure formalisée du CCP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Florian CLIMENT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 134-463044 (2025-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L’accord-cadre a pour objet de procurer au groupement d’intérêt public « Système national d’enregistrement » - GIP SNE - une panoplie d’actions, d’outils et de supports de communication, pouvant aller du conseil stratégique à la conception et à la réalisation de ces moyens d’actions. La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses
Numéro de référence:
2025GSNE02A01S0000
Brève description:
L’accord-cadre a pour objet de procurer au groupement d’intérêt public « Système national d’enregistrement » - GIP SNE - une panoplie d’actions, d’outils et de supports de communication, pouvant aller du conseil stratégique à la conception et à la réalisation de ces moyens d’actions.
La description des prestations à réaliser et les livrables attendus sont détaillés dans le cahier des clauses
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025-02
Titre: Prestations de conception et réalisation d'actions et d'outils de communication
Site principal ou lieu d'exécution: ras
Adresse postale: 7 rue biscornet
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 50 points
Description
Adresse postale: 7 rue Biscornet
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-02
Date de conclusion du contrat: 2025-06-16 📅
Titre: 1
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 206 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ENTRECOM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Entrecom
Numéro d'enregistrement national:
35124802600079
Adresse postale: 26 ROUTE DE TOUTY
Code postal: 33370
Commune postale: Pompignac
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Petite
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Procédure formalisée du CCP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Florian CLIMENT
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 134-463044 (2025-07-15)
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