La présente consultation porte sur les travaux de réutilisation des sédiments de dragage du port de Sainte-Marie-La-Mer
commune de Sainte Marie la Mer
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application des articles marché public passé selon la procédure adaptée, en application des articles L2123-1, et R2123-1, du code de la commande publique pour l'entité adjudicatrice Commune de Sainte Marie La Mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de stabilisation des sols
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur les travaux de réutilisation des sédiments de dragage du port de Sainte-Marie-La-Mer
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de stabilisation des sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagement VRD plateforme du parc à bateaux
Description du marché: Aménagement VRD plateforme du parc à bateaux
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 4 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sécurisation périphérique et Végétalisation du parc à bateaux
Description du marché: Sécurisation périphérique et Végétalisation du parc à bateaux
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sainte-Marie-La-Mer
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-29 14:00:00 📅
Lieu: Sainte-Marie-La-Mer
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de sainte Marie la Mer
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Pierre Roig
Code postal: 66470
Commune postale: Sainte Marie La Mer
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire Edmond JORDA
Courrier électronique: mairie@saintemarielamer.com 📧
Téléphone: 0468801380 📞
URL: http://www.saintemarielamer.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1679229 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1679229 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-452924 (2025-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur les travaux de réutilisation des sédiments de dragage du port de Sainte-Marie-La-Mer
Numéro de référence:
Commune de SAINTE-MARIE-LA-MER
Brève description:
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application des articles marché public passé selon la procédure adaptée, en application des articles L2123-1, et R2123-1, du code de la commande publique pour l'entité adjudicatrice Commune de Sainte Marie La Mer
Afficher plus
Produits/services: Travaux de stabilisation des sols 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Aménagement VRD plateforme du parc à bateaux
Description du marché: Aménagement VRD plateforme du parc à bateaux
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 4 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Sécurisation périphérique et Végétalisation du parc à bateaux
Description du marché: Sécurisation périphérique et Végétalisation du parc à bateaux
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sainte-Marie-La-Mer
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-29 14:00:00 📅
Lieu: Sainte-Marie-La-Mer
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de sainte Marie la Mer
Numéro d'enregistrement national:
5508
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place Pierre Roig
Code postal: 66470
Commune postale: Sainte Marie La Mer
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire Edmond JORDA
Courrier électronique: mairie@saintemarielamer.com 📧
Téléphone: 0468801380 📞
URL: http://www.saintemarielamer.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1679229 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1679229 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
845FD46D-C586-2E3F-12B430FD65BAB2AE
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 131-452924 (2025-07-10)
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