LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE CADEAUX DE NOËL EN FAVEUR DES RETRAITES DE LA VILLE DE GENNEVILLIERS : LOT N°1 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COFFRETS DE FIN D'ANNEE LOT N°2 :FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS MEDICALISES POUR LES RETRAITES GENNEVILLOIS RESIDANT EN EHPAD

Centre communal d'action sociale

LOT N°1 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COFFRETS DE FIN D'ANNEE LOT N°2 :FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS MEDICALISES POUR LES RETRAITES GENNEVILLOIS RESIDANT EN EHPAD

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-07.

Qui ?

• Centre communal d'action sociale

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-07	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE CADEAUX DE NOËL EN FAVEUR DES RETRAITES DE LA VILLE DE GENNEVILLIERS : LOT N°1 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COFFRETS DE FIN D'ANNEE LOT N°2 :FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS MEDICALISES POUR LES RETRAITES GENNEVILLOIS RESIDANT EN EHPAD
Numéro de référence: 24CCAS02
Brève description:

LOT N°1 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COFFRETS DE FIN D'ANNEE LOT N°2 :FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS MEDICALISES POUR LES RETRAITES GENNEVILLOIS RESIDANT EN EHPAD

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Cadeaux et prix 📦
Valeur estimée hors TVA: 211 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de coffrets de fin d'annee
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

Produits/services supplémentaires: Colis alimentaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Magasin Municipal 19 rue Louis Calmel
Code postal: 92230
Ville: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Les accords-cadres sont reconduits tacitement jusqu'à leur terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le marché sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit 3 fois, et ne pourra excéder 48 mois. En cas de renouvellement annuel, la reconduction sera tacite ; en cas de renouvellement anticipé si le montant maximum de la période est atteint, la date de la reconduction sera expressément signifiée par lettre recommandée. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de colis médicalisés pour les retraités gennevillois résidant en EHPAD
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-11 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) peut être utilisé en lieu et place des Dc1 et Dc2

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (comprenant coordonnées d'un contact)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre communal d'action sociale
Numéro d'enregistrement national: 55026
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LECLERC Patrice
Courrier électronique: laurence.thuillier@ville-gennevilliers.fr 📧
Téléphone: 0140856246 📞
URL: http://www.ville-gennevilliers.fr/1155/centre-communal-d-action-sociale-ccas.htm 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595966 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595966 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: C99B61B0-AA1A-EBFA-79F7FCA42156C267
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 029-090721 (2025-02-07)

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