La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous format carte à destination du personnel des membres du groupement de commandes composé du Département de la Meuse (coordonnateur du groupement), du GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de la Meuse et du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) de la Meuse.
Département de la Meuse
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous format carte à destination du personnel des membres du groupement de commandes composé du Département de la Meuse (coordonnateur du groupement), du GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de la Meuse et du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) de la Meuse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Chèques-repas
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous format carte à destination du personnel des membres du groupement de commandes composé du Département de la Meuse (coordonnateur du groupement), du GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de la Meuse et du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) de la Meuse.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de titres- restaurant sous format carte
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Pierre François Gossin BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar le duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33329457762 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr. 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, Place Carrière
Code postal: 54036 NANCY
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Précisés dans les documents de la consultation
Source: OJS 2025/S 117-401200 (2025-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous format carte à destination du personnel des membres du groupement de commandes composé du Département de la Meuse (coordonnateur du groupement), du GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de la Meuse et du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) de la Meuse.
Numéro de référence:
25SAJ02
Brève description:
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous format carte à destination du personnel des membres du groupement de commandes composé du Département de la Meuse (coordonnateur du groupement), du GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de la Meuse et du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) de la Meuse.
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Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
25SAS02
Titre: Fourniture et livraison de titres- restaurant sous format carte
Description du marché:
La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant sous format carte à destination du personnel des membres du groupement de commandes composé du Département de la Meuse (coordonnateur du groupement), du GIP Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de la Meuse et du CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) de la Meuse.
Les titres seront émis par une société spécialisée qui les cède à l'employeur contre paiement de leur valeur libératoire et, le cas échéant, d'une commission, en application du 2° de l'article L3262-1 du Code du travail.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Meuse
Numéro d'enregistrement national:
22550001600152
Adresse postale: Place Pierre François Gossin BP 514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar le duc
Région: Meuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
Téléphone: +33329457762 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr. 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr. 🌏
URL de participation: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5, Place Carrière
Code postal: 54036 NANCY
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Précisés dans les documents de la consultation
Source: OJS 2025/S 117-401200 (2025-06-19)
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