L'ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS ETE - AUTOMNE 2026 ET DE STAGES BAFA AUTOMNE 2026
Agospap
L'Agospap, association loi de 1901, gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville de Paris et établissements conventionnés). L'ensemble de ce personnel représente environ 150 000 ouvrants droit. Dans le cadre des séjours proposés au enfants, l'Agospap met en concurrence des prestataires pour assurer l'organisation complète (hébergement, pension complète, encadrement, activités sportives ou culturelles) de séjours en centre de vacances et séjours linguistiques. Les séjours au contenu éducatif, culturel, sportif et ludique sont à destination des enfants et adolescents de 4 ans à 18 ans non révolus le dernier jour du séjour. Les séjours achetés concernent des séjours pour les vacances de Eté et Automne 2026 hiver et des stages BAFA de l'automne 2026
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Qui ?- • Agospap
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS ETE - AUTOMNE 2026 ET DE STAGES BAFA AUTOMNE 2026
Brève description:
“L'Agospap, association loi de 1901, gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 45
1️⃣
Description du marché:
“Séjour Multi-activités 5 jours à maximum 200km de Paris”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Equitation à 350 km maximum de Paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Mer et Poney à 550 km de Paris maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Multi-activités”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Equitation à 350 km de Paris maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans en France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour découverte péniche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour bord de mer et zoo Charente Maritime”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour bord de mer et sports nautiques France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Multi-activités Vienne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour sports et découverte à la mer Côte Atlantique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour Multi-sports France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Sport mécaniques et équitation France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 08 à 14 ans Séjour équitation France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 08 à 14 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour découverte à Amsterdam "Amsterdam (Pays-Bas) "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour découverte en Corse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour artistique France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour sports extrêmes à la montagne "France tout massif "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour balnéaire en Méditerranée Méditerranée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour balnéaire et artistique Méditerranée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour itinérant en Italie du Nord Italie du nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour bord de mer en Italie "Italie (côte adriatique) "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour découverte du Pays-Basque "Espagne (Pays Basque)"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour itinérant Slovénie - Venise Slovénie et Italie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour itinérant "balnéaire et culturel" en Espagne "Espagne (hors Costa Brava et Barcelone)"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour fixe découverte de l'Algarve (Portugal) Portugal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour artistique France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour sports extrêmes à la montagne France tout massif”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte et sports nautiques en Espagne "Espagne (Barcelone et Costa Brava)"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour croisière en Italie Italie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte des Açores”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte de la Scandinavie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour itinérant en Sicile et Italie du Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Sports mécaniques et équitation France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour sportif "Football" France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour "stage de natation" France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 08 à 14 ans Séjour découverte de Paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour découverte de Corfou”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour surf "France (côte Atlantique) "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte de Séville Espagne (Séville)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 16 à 21 ans Formation BAFA France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agospap
Numéro d'enregistrement national: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: crozier@agospap.com 📧
Téléphone: +33 144412710 📞
URL: https://www.agospap.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agospap.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1121621.html 🌏
URL de participation: https://agospap.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33144325151 📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33144325151 📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“es articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
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Source: OJS 2025/S 192-654550 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'ACHAT DE SEJOURS EN CENTRE DE VACANCES POUR MINEURS ETE - AUTOMNE 2026 ET DE STAGES BAFA AUTOMNE 2026
Brève description:
“L'Agospap, association loi de 1901, gère les oeuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, Ville...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 45
1️⃣
Description du marché:
“Séjour Multi-activités 5 jours à maximum 200km de Paris”
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Equitation à 350 km maximum de Paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Mer et Poney à 550 km de Paris maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Multi-activités”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 04 à 9 ans : Equitation à 350 km de Paris maximum”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans en France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour découverte péniche”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour bord de mer et zoo Charente Maritime”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour bord de mer et sports nautiques France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Multi-activités Vienne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour sports et découverte à la mer Côte Atlantique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour Multi-sports France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Sport mécaniques et équitation France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 08 à 14 ans Séjour équitation France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 08 à 14 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour découverte à Amsterdam "Amsterdam (Pays-Bas) "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour découverte en Corse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour artistique France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour sports extrêmes à la montagne "France tout massif "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour balnéaire en Méditerranée Méditerranée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour balnéaire et artistique Méditerranée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour itinérant en Italie du Nord Italie du nord”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour bord de mer en Italie "Italie (côte adriatique) "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour découverte du Pays-Basque "Espagne (Pays Basque)"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour itinérant Slovénie - Venise Slovénie et Italie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour itinérant "balnéaire et culturel" en Espagne "Espagne (hors Costa Brava et Barcelone)"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour fixe découverte de l'Algarve (Portugal) Portugal”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour artistique France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour sports extrêmes à la montagne France tout massif”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte et sports nautiques en Espagne "Espagne (Barcelone et Costa Brava)"”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour croisière en Italie Italie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte des Açores”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte de la Scandinavie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour itinérant en Sicile et Italie du Sud”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Sports mécaniques et équitation France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour sportif "Football" France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
3️⃣9️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 06 à 11 ans Séjour "stage de natation" France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039
4️⃣0️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 08 à 14 ans Séjour découverte de Paris”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour découverte de Corfou”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 12 à 14 ans Séjour surf "France (côte Atlantique) "”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 15 à 17 ans Séjour découverte de Séville Espagne (Séville)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Séjour en colonie de vacances pour des enfants de 16 à 21 ans Formation BAFA France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-29 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agospap
Numéro d'enregistrement national: 32385717700279
Adresse postale: 32, rue de Cambrai
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: crozier@agospap.com 📧
Téléphone: +33 144412710 📞
URL: https://www.agospap.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agospap.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://agospap.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1927_1121621.html 🌏
URL de participation: https://agospap.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33144325151 📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33144325151 📞
URL: http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“es articles 2 à 10 et 11 à 14 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile précisent les recours...”
Source: OJS 2025/S 192-654550 (2025-10-03)
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