L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques (lentilles et prismes) LOT n°2 : jumelles thermiques (Relance suite à une procédure infructueuse)

DEPARTEMENT DES BDR

L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques (lentilles et prismes) LOT n°2 : jumelles thermiques (Relance suite à une procédure infructueuse)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques (lentilles et prismes) LOT n°2 : jumelles thermiques (Relance suite à une procédure infructueuse)
Numéro de référence: 2025-0344
Brève description:
L'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison de monoculaires, binoculaires et jumelles, accessoires et service après-vente pour les services de la DFEN. LOT n°1 : jumelles optiques classiques (lentilles et prismes) LOT n°2 : jumelles thermiques (Relance suite à une procédure infructueuse)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jumelles 📦
Valeur estimée hors TVA: 87 135 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: lot 1
Titre: lot 1 JUMELLES OPTIQUES CLASSIQUES (LENTILLES ET PRISMES)
Valeur estimée hors TVA: 62 105 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
JUMELLES OPTIQUES CLASSIQUES (LENTILLES ET PRISMES) Montant minimum annuel : 1000 euros HT, Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT Un an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
Pour le lot 1, minimum annuel 1000Euros et maximum annuel 50000Euros, durée un an reconductible 3 fois.
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône 13004 Marseille ou sur les sites délocalisés du département.
Code postal: 13004
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché pourrait etre relancé en 2030
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40% (sous critère 1 Analyse de la valeur technique sur la base des fiches techniques et du cadre de mémoire (pondéré à 70%) et sous critère 2 Durée de garantie (Pondéré à 30%)) Pour le détail se référer au RC.
Pour le critère 3 Délai de livraison est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot 2
Titre: lot 2 JUMELLES THERMIQUES
Valeur estimée hors TVA: 25 030 EUR 💰
Description du marché:
JUMELLES THERMIQUES Montant minimum annuel : 1 000,00 euros HT, Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT Durée un an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires:
Pour le lot 2, montant minimum annuel 1000Euros, montant maximum annuel 30000Euros, durée un an reconductible 3 fois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 Valeur technique est pondéré à 40%. (Sous-critère 1 - Analyse de la valeur technique sur la base des fiches techniques et du cadre de mémoire (pondéré à 70%) Sous-critère 2 - Durée de garantie (Pondéré à 30%) Pour le détail se référer au RC.
Le critère 3 Délai de livraison est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC.
Le critère 4 Performances environnementales est pondéré à 5% Pour le détail se référer au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
montant maximum du lot 1 sur la durée totale du marché, un an reconductible 3 fois : 200 000Euros, montant minimum 4000Euros. montant maximum du lot 2 sur la durée totale du marché, un an reconductible 3 fois : 120000Euros, montant minimum 4000Euros.
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Adresse postale: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône ou sur les sites délocalisés du département 13.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel du département des BDR 52 av de St JUST 13004 Marseille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-21 14:30:00 📅
Lieu:
Hotel du département des BDR 52 av de St JUST 13004 Marseille
Informations complémentaires:
les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public.
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Motif d'exclusion: Motifs liés au paiement d’impôts et taxes ou de cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des BDR
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de St just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491334813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (Art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),- référé contractuel (Art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),- en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16-07-2007, société Tropic Signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn- et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2025-0344
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-611821 (2025-09-16)