L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy Tezenas à Bormes-les-Mimosas (83230).
Présidence de la République
L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy Tezenas à Bormes-les-Mimosas (83230).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-21 | Avis de marché |
| 2025-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy Tezenas à Bormes-les-Mimosas (83230).
Numéro de référence: 2025-025-00-00
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025-025-00-00
Titre: Entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy...”
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite correspondant pour partie à un marché reglé à prix forfaitaire et pour partie à un accord-cadre...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Site principal ou lieu d'exécution:
“Organisation d'une visite de site obligatoire conformément aux exigences de l'article 2.6 du Règelement de la Consultation.”
Adresse postale: Avenue Guy Tezenas
Code postal: 83230
Ville: Bormes-les-Mimosas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Tacite reconduction de l'accord-cadre”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations simillaires au sens de l'artcile R2122-7 du code de la commande publique”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Description
Adresse postale: Av. Guy Tezenas
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé selon les dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-06-23 13:00:00.000 📅
Lieu:
“Paris”
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-16 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928257 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire du site est prévue (article 2.6 du Règlement de la Consultation)”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928257 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.elysee.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: Organisation chargée de sprocédures de recours
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L5511 et suivants du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-329896 (2025-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy Tezenas à Bormes-les-Mimosas (83230).
Numéro de référence: 2025-025-00-00
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025-025-00-00
Titre: Entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet de définir les prestations d’entretien des espaces verts de la résidence présidentielle du Fort de Brégançon situé avenue Guy...”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite correspondant pour partie à un marché reglé à prix forfaitaire et pour partie à un accord-cadre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Site principal ou lieu d'exécution:
“Organisation d'une visite de site obligatoire conformément aux exigences de l'article 2.6 du Règelement de la Consultation.”
Adresse postale: Avenue Guy Tezenas
Code postal: 83230
Ville: Bormes-les-Mimosas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Tacite reconduction de l'accord-cadre”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations simillaires au sens de l'artcile R2122-7 du code de la commande publique”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Description
Adresse postale: Av. Guy Tezenas
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé selon les dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-23 13:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-06-23 13:00:00.000 📅
Lieu:
“Paris”
Informations complémentaires:
“L'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-16 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928257 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Nom: Place
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite obligatoire du site est prévue (article 2.6 du Règlement de la Consultation)”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Département: Département achats et marchés publics
Adresse postale: 55 rue du Faubourg Saint Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département achats et marchés publics
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: +33 142928257 📞
URL: https://www.elysee.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.elysee.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: Organisation chargée de sprocédures de recours
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 44 59 44 00 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L5511 et suivants du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-329896 (2025-05-21)
Avis d'attribution de marché (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 180 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Description
Ville: Bormes les Mimosas
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix 60
Critère de qualité (nom): valeur technique 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-025-00-00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 960 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre activite travaux jardins
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Activite travaux jardin (atj)
Nom et adresse du contractant
Nom: Activite travaux jardin
Numéro d'enregistrement national: 488211848
Adresse postale: 4122 Chemin de l’Hubac
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jardivar83@orange.fr 📧
Téléphone: +330494036881 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 142927693 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 142927693 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Département: 75
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
Source: OJS 2025/S 235-810720 (2025-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 180 000 EUR (framework approximate) 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000 EUR 💰
Description
Ville: Bormes les Mimosas
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix 60
Critère de qualité (nom): valeur technique 40
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-025-00-00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 960 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre activite travaux jardins
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Activite travaux jardin (atj)
Nom et adresse du contractant
Nom: Activite travaux jardin
Numéro d'enregistrement national: 488211848
Adresse postale: 4122 Chemin de l’Hubac
Code postal: 83200
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jardivar83@orange.fr 📧
Téléphone: +330494036881 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: +33 142927693 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 142927693 📞
Fax: +33 1 44 59 46 46 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Organe de révision
Département: 75
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Téléphone: +33144594400 📞
Fax: +33144594646 📠
Source: OJS 2025/S 235-810720 (2025-12-03)
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)