Impression, façonnage et livraison de supports de communication et d'information de la Ville de Décines-Charpieu et du Centre culturel « Le Toboggan ». La présente consultation concerne l'impression de magazines, brochures de saison et autres supports de communication et d'information en différents volumes et formats
Le présent-accord cadre est alloti. Il comprend les lots suivants : Lot n°1 : Impressions standards, Lot n°2 : Impressions spécifiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. La présente consultation est lancée en groupement de commande constitué des entités suivantes : Ville de DECINES-CHARPIEU, dont le représentant est Madame le Maire, Madame Laurence FAUTRA et la Régie autonome Centre culturel le Toboggan dont le représentant est son Président, Monsieur Denis DJORKAEFF. Le coordonnateur du groupement est la Ville de DECINES-CHARPIEU, dont le représentant est Madame le Maire. Les montants minimum et maximum annuels pour chacun des lots sont les suivants (y compris pour les périodes de reconduction) : Lot 1 : minimum annuel de 65 000 euros HT, maximum annuel de 160 000 euros HT Lot 2 : minimum annuel de 10 500 euros HT, maximum annuel de 41 000 euros HT
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-25.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage et livraison de supports de communication et d'information de la Ville de Décines-Charpieu et du Centre culturel « Le Toboggan ».
La présente consultation concerne l'impression de magazines, brochures de saison et autres supports de communication et d'information en différents volumes et formats
Numéro de référence: 2025 10
Brève description:
“Le présent-accord cadre est alloti. Il comprend les lots suivants : Lot n°1 : Impressions standards, Lot n°2 : Impressions spécifiques. Chaque lot fera...”
Brève description
Le présent-accord cadre est alloti. Il comprend les lots suivants : Lot n°1 : Impressions standards, Lot n°2 : Impressions spécifiques. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
La présente consultation est lancée en groupement de commande constitué des entités suivantes : Ville de DECINES-CHARPIEU, dont le représentant est Madame le Maire, Madame Laurence FAUTRA et la Régie autonome Centre culturel le Toboggan dont le représentant est son Président, Monsieur Denis DJORKAEFF. Le coordonnateur du groupement est la Ville de DECINES-CHARPIEU, dont le représentant est Madame le Maire.
Les montants minimum et maximum annuels pour chacun des lots sont les suivants (y compris pour les périodes de reconduction) :
Lot 1 : minimum annuel de 65 000 euros HT, maximum annuel de 160 000 euros HT
Lot 2 : minimum annuel de 10 500 euros HT, maximum annuel de 41 000 euros HT
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Valeur estimée hors TVA: 115 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Impressions du magazine municipal, d'affiches, de brochures, de dépliants, de flyers et de divers supports administratifs (enveloppes, pochettes, en tête et...”
Description du marché
Impressions du magazine municipal, d'affiches, de brochures, de dépliants, de flyers et de divers supports administratifs (enveloppes, pochettes, en tête et cartes de visites…) etc…
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Lancement de la prochaine consultation au cours du premier trimestre 2029” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Impressions de bâches, panneaux Dibond, panneaux PVC, panneau en polypropylène alvéolaire (type Akilux) etc…” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Decines-Charpieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
Liste et brève description des conditions
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
-Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (utilisation du formulaire Dc1 ou format libre),
-Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat,
-Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique (formulaire Dc1 ou équivalent).
-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Chiffre d'affaire total annuel distinct réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles, ainsi que le chiffre d'affaire annuel distinct du...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Chiffre d'affaire total annuel distinct réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles, ainsi que le chiffre d'affaire annuel distinct du domaine d'activité faisant l'objet du marché public réalisé sur les trois derniers exercices comptables disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, leur nature et leur montant;
-Moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Références de prestations similaires exécutées sur les trois dernières années détaillant les prestations effectuées, leur nature et leur montant;
-Moyens humains sur les trois dernières années (effectif, qualification du personnel exécutant et d'encadrement,) ;
-Moyens techniques (locaux, parc machines, logistique, brevets, équipement informatique, etc.) ;
“Pour le lot 1 le candidat est invité a fournir les échantillons listés à l'article Iv.2 du Règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: D5D62AF5-BE0B-67A9-895442A13DCD45E7
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé pré contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants,du code de justice administrative,
- référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L.551-I-3 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative,
- recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4.04.2014, n° 358994
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 060-192775 (2025-03-24)
Avis d'attribution de marché (2025-07-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 115 500 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025 10
Date de conclusion du contrat: 2025-06-26 📅
Titre: Impression, façonnage et livraison de supports de communication et d'information de la Ville de Décines-Charpieu et du Centre culturel « Le Toboggan ».
La présente consultation concerne l'impression de magazines, brochures de saison et autres supports de communication et d'information en différents volumes et formats
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 49 762 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Courand et Associés
Numéro d'enregistrement national: 1619738-1-1-1
Adresse postale: 82 route de Crémieu
Code postal: 38230
Commune postale: Tignieu-Jameyzieu
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ica@imprimerie-ica.com📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 11 002 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alain gilles group
Numéro d'enregistrement national: 1619738-1-2-1
Adresse postale: 53 rue Emile Decorps
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: d.ochanine@aggprint.com📧
“Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
Les...”
Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
Les pièces constitutives de l'accord-cadre nº 2025 10 sont consultables sur place et sur rendez-vous aux jours et heures d'ouverture de l'hôtel de ville, place Roger Salengro, 69150 Décines-Charpieu, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:30 à 17:00, le mardi jusqu'à 18:15
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 91A0FA19-F3BA-4839-EBF38909153CEEFE
Source: OJS 2025/S 143-494101 (2025-07-25)