La consultation porte sur les prestations suivantes : Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec le montant maximum de 381 000 euro(s) HT par période, pour l'ensemble des lots. La consultation est passée en application des articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'Orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la Métropole d'Orléans - 5 lots
Numéro de référence: V25F0009
Brève description:
“La consultation porte sur les prestations suivantes : Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la...”
Brève description
La consultation porte sur les prestations suivantes : Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec le montant maximum de 381 000 euro(s) HT par période, pour l'ensemble des lots.
La consultation est passée en application des articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'Orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande”
Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc.
A titre indicatif, estimation 20 500 euro(s) Ht par période (1 an).
Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot
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Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 230 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc.
A titre indicatif, estimation 130 000 euro(s) Ht par période (1 an).
Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est passé sans publicité ni mise en concurrence préalable selon l'article R.2122-8 du Code de la commande publique.
La durée de validité de...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est passé sans publicité ni mise en concurrence préalable selon l'article R.2122-8 du Code de la commande publique.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 8 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc.
A titre indicatif, estimation 2 000 euro(s) Ht par période (1 an).
Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 36 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc.
A titre indicatif, estimation 10 000 euro(s) Ht par période (1 an).
Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Informations complémentaires:
“Remise obligatoire d'échantillons, voir modalités dans le Rc.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande...”
Informations complémentaires
Remise obligatoire d'échantillons, voir modalités dans le Rc.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 32 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc.
A titre indicatif, estimation 12 000 euro(s) Ht par période (1an).
Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.
- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
- Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Pour le lot 3 uniquement : Impression d'adhésifs intérieurs,...”
Liste et brève description des règles et critères
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
Pour le lot 3 uniquement : Impression d'adhésifs intérieurs, badges évènementiels et prestations associées
Marché réservé selon les articles L2113-12 à -16 Code de la commande publique et passé sans publicité ni mise en concurrence préalable selon l'article R.2122-8 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'acheteur a décidé d'inclure dans le CCAP une clause d'insertion sociale obligatoire...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'acheteur a décidé d'inclure dans le CCAP une clause d'insertion sociale obligatoire pour le lot n°2 comme condition d'exécution du marché et de réserver le lot n°3 du présent accord-cadre à une structure d'insertion.
Une procédure spécifique d'accompagnement gérée par Orléans Métropole est mise en place.
Le titulaire devra contacter le service de la Direction Développement Economique et Innovation pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Contacts : (voir RC)
PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES
Direction Développement Economique et Innovation d'Orléans Métropole
34 rue de Bagneaux
45 140 Saint Jean de La Ruelle
Les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique...”
=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Pour les lots 1, 2 et 4 :
* Sous-pondérations du critère 1 "Prix" apprécié au regard du montant du Dqe (50%)
- 1 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°1 Commande type (15%)
- 2 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°2 (35%).
Dans la mesure où le lot n°2 comporte plusieurs Bpu par typologie d'impression, la note du critère prix se calculera sur la base des totaux des trois Dqe additionnés entre eux.
La note finale attribuée au critère prix est la somme des notes pondérées de chaque sous-critères.
* Sous-pondérations du critère "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (50%)
- 1 : Pertinence des moyens humains et techniques afin de garantir la bonne exécution des prestations (15%)
- 2 : Pertinence de l'organisation du candidat afin de mener à bien les prestations et ce, dans les délais prescrits (de la validation du « Bat » par l'acheteur jusqu'à la livraison et Sav) (15%)
- 3 : Pertinence de la prise en compte du développement durable dans sa dimension environnementale dans l'exécution des prestations objet du marché (20%).
=> Pour le lot 5 :
* Sous-pondérations critère 1 "Prix" apprécié au regard du montant du Dqe ( 60%)
- 1 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°1 (40%)
- 2 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°2 (20%).
Dans la mesure où le lot n°5 comporte plusieurs Bpu par type de papier, la note du critère prix se calculera sur la base des totaux des deux Dqe additionnés entre eux.
La note finale attribuée au critère prix est la somme des notes pondérées de chaque sous-critères.
* Sous-pondérations du critère "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (40%)
- 1 : Pertinence des échantillons fournis et appréciés au regard de leur qualité (15%)
- 2 : Pertinence de l'organisation du candidat afin de mener à bien les prestations et ce, dans les délais prescrits (équipe dédiée, de la validation du « Bat » par l'acheteur jusqu'à la livraison et Sav) (10%)
- 3 : Pertinence de la prise en compte du développement durable dans sa dimension environnementale dans l'exécution des prestations objet du marché (15%).
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 6B90A324-D01E-0A90-041C280AF7E7F752
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 6B90A332-DADE-BF6B-5C4D787C8968FD70
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 041-131828 (2025-02-25)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: V25161gr
Date de conclusion du contrat: 2025-07-17 📅
Titre: Impression d'affiches en grand format
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Publitex
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Amiral Troude
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Prevost Offset
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-2-1
Adresse postale: 280 Rue Marcel Paul
Code postal: 45770
Commune postale: Saran
Région: Loiret🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil centre france
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-4-1
Adresse postale: 67 Bd Cote Blatin
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpv france
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-5-1
Adresse postale: 1 Rue De L'Industrie
Code postal: 68550
Commune postale: Saint-Amarin
Région: Haut-Rhin🏙️
“Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.
Accord-cadre, alloti, mono-attributaire, à bons de commande conclu à prix unitaires...”
Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.
Accord-cadre, alloti, mono-attributaire, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum (cf publications initiales), passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole compter de la date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.
La répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période : cf publications initiales.
Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants maximum pour la 1ère période et le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour les 4 lots et pour toute la durée du marché.
Sous-pondérations des critères de jugement des offres : cf publications initiales
Publications initiales :
Boamp : avis n°25-22001 du 27/02/2025
Joue : annonce n°131828-2025 du 27/02/2025
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 261262C9-C5EE-3E14-57A7B5CADE786F28
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 261262E1-0BA7-131D-2E862A7D3CC074CD
Source: OJS 2025/S 151-520562 (2025-08-07)