Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la Métropole d'Orléans - 5 lots

Ville d'Orléans

La consultation porte sur les prestations suivantes : Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la Métropole d'Orléans et donnera lieu à un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec le montant maximum de 381 000 euro(s) HT par période, pour l'ensemble des lots. La consultation est passée en application des articles L2113-6 à L2113-7 du Code de la commande publique, dans le cadre du groupement de commande dont la Ville d'Orléans assure la coordination au nom de Orléans Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-25	Avis de marché
2025-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression, façonnage et livraison de documents de communication pour la Ville d'Orléans et la Métropole d'Orléans - 5 lots
Numéro de référence: V25F0009
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Impression d'affiches en grand format
Description du marché: donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Informations complémentaires:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis. Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 75 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc. A titre indicatif, estimation 20 500 euro(s) Ht par période (1 an). Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Produits/services supplémentaires:

Services d'impression 📦

Services d'impression et de livraison 📦

Services d'impression et services connexes 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Impression de petits supports divers de communication
Informations complémentaires:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis. Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 230 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc. A titre indicatif, estimation 130 000 euro(s) Ht par période (1 an). Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Impression d'adhésifs intérieurs, badges évènementiels et prestations associées
Informations complémentaires:

Le lot 3 est passé sans publicité ni mise en concurrence préalable selon l'article R.2122-8 du Code de la commande publique. La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis. Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 8 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc. A titre indicatif, estimation 2 000 euro(s) Ht par période (1 an). Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Impression d'adhésifs extérieurs ou permanents
Informations complémentaires:

La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis. Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 36 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc. A titre indicatif, estimation 10 000 euro(s) Ht par période (1 an). Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Impression d'enveloppes et de pochettes
Informations complémentaires:

Remise obligatoire d'échantillons, voir modalités dans le Rc. La durée de validité de l'accord-cadre est la période dans laquelle les bons de commande peuvent être émis. Sans montant minimum et avec un montant maximum total à l'échelle du groupement d'un montant de 32 000 euro(s) Ht pour chaque période d'1 an - détail par entités : voir Rc. A titre indicatif, estimation 12 000 euro(s) Ht par période (1an). Délais d'exécution fixés dans le Cctp du présent lot

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Services d'impression et de livraison 📦

Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-31 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-03-31 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règles au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://marches-publics.orleans.fr/pratique-telechargements.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Un formulaire Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Pour le lot 3 uniquement : Impression d'adhésifs intérieurs, badges évènementiels et prestations associées Marché réservé selon les articles L2113-12 à -16 Code de la commande publique et passé sans publicité ni mise en concurrence préalable selon l'article R.2122-8 du Code de la commande publique

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, l'acheteur a décidé d'inclure dans le CCAP une clause d'insertion sociale obligatoire pour le lot n°2 comme condition d'exécution du marché et de réserver le lot n°3 du présent accord-cadre à une structure d'insertion. Une procédure spécifique d'accompagnement gérée par Orléans Métropole est mise en place. Le titulaire devra contacter le service de la Direction Développement Economique et Innovation pour la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Contacts : (voir RC) PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES Direction Développement Economique et Innovation d'Orléans Métropole 34 rue de Bagneaux 45 140 Saint Jean de La Ruelle Les candidats ne sont pas autorisés à formuler dans leurs offres des réserves dans la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisfait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges

Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 39044
Adresse postale: Place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: 0238784030 📞
URL: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1604331 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1604331 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. => Pour les lots 1, 2 et 4 : * Sous-pondérations du critère 1 "Prix" apprécié au regard du montant du Dqe (50%) - 1 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°1 Commande type (15%) - 2 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°2 (35%). Dans la mesure où le lot n°2 comporte plusieurs Bpu par typologie d'impression, la note du critère prix se calculera sur la base des totaux des trois Dqe additionnés entre eux. La note finale attribuée au critère prix est la somme des notes pondérées de chaque sous-critères. * Sous-pondérations du critère "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (50%) - 1 : Pertinence des moyens humains et techniques afin de garantir la bonne exécution des prestations (15%) - 2 : Pertinence de l'organisation du candidat afin de mener à bien les prestations et ce, dans les délais prescrits (de la validation du « Bat » par l'acheteur jusqu'à la livraison et Sav) (15%) - 3 : Pertinence de la prise en compte du développement durable dans sa dimension environnementale dans l'exécution des prestations objet du marché (20%). => Pour le lot 5 : * Sous-pondérations critère 1 "Prix" apprécié au regard du montant du Dqe ( 60%) - 1 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°1 (40%) - 2 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°2 (20%). Dans la mesure où le lot n°5 comporte plusieurs Bpu par type de papier, la note du critère prix se calculera sur la base des totaux des deux Dqe additionnés entre eux. La note finale attribuée au critère prix est la somme des notes pondérées de chaque sous-critères. * Sous-pondérations du critère "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (40%) - 1 : Pertinence des échantillons fournis et appréciés au regard de leur qualité (15%) - 2 : Pertinence de l'organisation du candidat afin de mener à bien les prestations et ce, dans les délais prescrits (équipe dédiée, de la validation du « Bat » par l'acheteur jusqu'à la livraison et Sav) (10%) - 3 : Pertinence de la prise en compte du développement durable dans sa dimension environnementale dans l'exécution des prestations objet du marché (15%). Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/

Informations complémentaires

=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
=> Examen des candidatures : l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
=> Pour les lots 1, 2 et 4 :
* Sous-pondérations du critère 1 "Prix" apprécié au regard du montant du Dqe (50%)
- 1 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°1 Commande type (15%)
- 2 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°2 (35%).
Dans la mesure où le lot n°2 comporte plusieurs Bpu par typologie d'impression, la note du critère prix se calculera sur la base des totaux des trois Dqe additionnés entre eux.
La note finale attribuée au critère prix est la somme des notes pondérées de chaque sous-critères.
* Sous-pondérations du critère "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (50%)
- 1 : Pertinence des moyens humains et techniques afin de garantir la bonne exécution des prestations (15%)
- 2 : Pertinence de l'organisation du candidat afin de mener à bien les prestations et ce, dans les délais prescrits (de la validation du « Bat » par l'acheteur jusqu'à la livraison et Sav) (15%)
- 3 : Pertinence de la prise en compte du développement durable dans sa dimension environnementale dans l'exécution des prestations objet du marché (20%).
=> Pour le lot 5 :
* Sous-pondérations critère 1 "Prix" apprécié au regard du montant du Dqe ( 60%)
- 1 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°1 (40%)
- 2 : Prix apprécié au regard du montant du Dqe n°2 (20%).
Dans la mesure où le lot n°5 comporte plusieurs Bpu par type de papier, la note du critère prix se calculera sur la base des totaux des deux Dqe additionnés entre eux.
La note finale attribuée au critère prix est la somme des notes pondérées de chaque sous-critères.
* Sous-pondérations du critère "Valeur technique" appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental (40%)
- 1 : Pertinence des échantillons fournis et appréciés au regard de leur qualité (15%)
- 2 : Pertinence de l'organisation du candidat afin de mener à bien les prestations et ce, dans les délais prescrits (équipe dédiée, de la validation du « Bat » par l'acheteur jusqu'à la livraison et Sav) (10%)
- 3 : Pertinence de la prise en compte du développement durable dans sa dimension environnementale dans l'exécution des prestations objet du marché (15%).
Recours Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
greffe.ta-orleans@juradm.fr
http://orleans.tribunal-administratif.fr/

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 6B90A324-D01E-0A90-041C280AF7E7F752
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 041-131828 (2025-02-25)

Avis d'attribution de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 492 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: V25161gr
Date de conclusion du contrat: 2025-07-17 📅
Titre: Impression d'affiches en grand format
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 492 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Publitex
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-1-1
Adresse postale: 17 Rue Amiral Troude
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 230 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Prevost Offset
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-2-1
Adresse postale: 280 Rue Marcel Paul
Code postal: 45770
Commune postale: Saran
Région: Loiret 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil centre france
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-4-1
Adresse postale: 67 Bd Cote Blatin
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpv france
Numéro d'enregistrement national: 1604331-1-5-1
Adresse postale: 1 Rue De L'Industrie
Code postal: 68550
Commune postale: Saint-Amarin
Région: Haut-Rhin 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 131828-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Accord-cadre, alloti, mono-attributaire, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum (cf publications initiales), passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Ville d'Orléans (coordonnateur) et Orléans Métropole compter de la date de notification pour une période initiale d'1 an, reconductible tacitement 3 fois maximum pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. La répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période : cf publications initiales. Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants maximum pour la 1ère période et le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour les 4 lots et pour toute la durée du marché. Sous-pondérations des critères de jugement des offres : cf publications initiales Publications initiales : Boamp : avis n°25-22001 du 27/02/2025 Joue : annonce n°131828-2025 du 27/02/2025

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 261262C9-C5EE-3E14-57A7B5CADE786F28
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
261262E1-0BA7-131D-2E862A7D3CC074CD
Source: OJS 2025/S 151-520562 (2025-08-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'impression et services connexes (>20)

Services d'impression (>20)