ILLUMINATIONS DE NOEL
Commune d'Eze (06)
Fournitures en location, pose et dépose d'illuminations de Noel pour la commune d'Eze
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Éléments décoratifs divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Illuminations de noel
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Description
Titre: Fourniture en location, pose et dépose d'illuminations de Noel
Description du marché:
Code postal: 06360
Ville: Eze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: ACCORD CADRE
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: RECONDUCTIBLE 3 ANS SUCCESSIFS SANS POUVOIR EXCEDER LE TOTAL DE 4 ANS
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualite aux termes du memoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Eze
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: marché de produits et services
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: FONDS PROPRES DE LA COMMUNE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Contrat d'accord cadre à bons de commande
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Eze (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 06360
Commune postale: Eze
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.pistone@ville-eze.fr 📧
Téléphone: +33 492106060 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services postaux
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06000
Commune postale: nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 070-228413 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Illuminations de noel
Numéro de référence:
2025/02
Brève description:
Fournitures en location, pose et dépose d'illuminations de Noel pour la commune d'Eze
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Description
Titre: Fourniture en location, pose et dépose d'illuminations de Noel
Description du marché:
Fourniture en location, pose et dépose d'illumations de Noel sur la commune d'Eze
Site principal ou lieu d'exécution: EXECUTION SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
Code postal: 06360
Ville: Eze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: ACCORD CADRE
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: RECONDUCTIBLE 3 ANS SUCCESSIFS SANS POUVOIR EXCEDER LE TOTAL DE 4 ANS
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualite aux termes du memoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Eze
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: marché de produits et services
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: FONDS PROPRES DE LA COMMUNE
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Contrat d'accord cadre à bons de commande
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Eze (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060059900018
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 06360
Commune postale: Eze
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.pistone@ville-eze.fr 📧
Téléphone: +33 492106060 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services postaux
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Code postal: 06000
Commune postale: nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 070-228413 (2025-04-08)
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