La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 6 lots : - Lot n° 1 : Articles d'entretien et de droguerie, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 2 : Produits d'hygiène corporelle, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 120 000 euro(s)- Lot n° 3 : Articles d'essuyage, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 200 000 euro(s)- Lot n° 4 : Produits lessiviels, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 10 000 euro(s)- Lot n° 5 : Matériel et équipements de nettoyage, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 6 : Générateur d'ozone aqueux stabilisé et matériel de nettoyage associé, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euro(s) L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour la même durée, sans que sa durée n'excède 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la fourniture de produits d'entretien et d'hygiène (Accord-cadre à bons de commande)
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 6 lots :
- Lot n° 1 : Articles d'entretien et de droguerie,...”
Brève description
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 6 lots :
- Lot n° 1 : Articles d'entretien et de droguerie, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 2 : Produits d'hygiène corporelle, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 120 000 euro(s)- Lot n° 3 : Articles d'essuyage, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 200 000 euro(s)- Lot n° 4 : Produits lessiviels, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 10 000 euro(s)- Lot n° 5 : Matériel et équipements de nettoyage, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 6 : Générateur d'ozone aqueux stabilisé et matériel de nettoyage associé, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euro(s)
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour la même durée, sans que sa durée n'excède 4 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 2 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
2️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 120 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 200 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 10 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
6️⃣
Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euro(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Colmar
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffres d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffres d'affaire concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles”
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le marché est passé en appel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le marché est passé en appel d'offres ouvert (Article R2124-2-1°) du Code de la commande publique
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/
Les modalités de retrait du Dce, de composition et de dépôt des candidatures et des offres ainsi que de jugement des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de consultation.
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire le contrat s'il en informe le titulaire 1 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. De même, aucune variante n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
L'acheteur pourra, à tout moment, déclarer la procédure sans suite
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 2FE56BF9-0124-A9EE-08CCA1AE20F3B279
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ;
3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 167-570447 (2025-09-01)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: F-PF-1698351
Brève description:
“La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 6 lots :
- Lot n° 1 : Articles d'entretien et de droguerie,...”
Brève description
La présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande composé de 6 lots :
- Lot n° 1 : Articles d'entretien et de droguerie, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 2 : Produits d'hygiène corporelle, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 120 000 euro(s)- Lot n° 3 : Articles d'essuyage, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 200 000 euro(s)- Lot n° 4 : Produits lessiviels, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 10 000 euro(s)- Lot n° 5 : Matériel et équipements de nettoyage, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)- Lot n° 6 : Générateur d'ozone aqueux stabilisé et matériel de nettoyage associé, sans montant minimum annuel HT et avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euro(s)L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est tacitement reconductible 3 fois pour la même durée, sans que sa durée n'excède 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: 2 260 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique :...”
Description du marché
Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 100 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique : 35%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 120 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique :...”
Description du marché
Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 120 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique : 35%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
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Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 200 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique :...”
Description du marché
Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 200 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique : 35%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
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Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 10 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique :...”
Description du marché
Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 10 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 55%
Valeur technique : 35%
Performances en matière de protection de l'environnement : 10%
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Description du marché:
“Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 40%
Valeur technique :...”
Description du marché
Sans montant minimum annuel HT, avec un montant maximum annuel HT de 35 000 euro(s)Critères de jugement des offres :
Prix : 40%
Valeur technique : 55%
Performances en matière de protection de l'environnement : 5%
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca2600601
Date de conclusion du contrat: 2026-02-23 📅
Titre: Articles d'entretien et de droguerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia idf
Numéro d'enregistrement national: 1698351-1-1-1
Adresse postale: 29 Bd De La Muette
Code postal: 95140
Commune postale: Garges-Les-Gonesse
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe plg
Numéro d'enregistrement national: 1698351-1-2-1
Adresse postale: Rue Nungesser Et Coli
Code postal: 44860
Commune postale: Saint-Aignan-Grandlieu
Région: Loire-Atlantique🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Toussaint
Numéro d'enregistrement national: 1698351-1-3-1
Adresse postale: Rue Des Forgerons
Code postal: 57915
Commune postale: Woustviller
Région: Moselle🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Thouy
Numéro d'enregistrement national: 1698351-1-4-1
Adresse postale: Le Causse
Code postal: 81290
Commune postale: Labruguiere
Région: Tarn🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adelya terre d'hygiene
Numéro d'enregistrement national: 1698351-1-5-1
Adresse postale: 1 Rue Lavoisier
Code postal: 67720
Commune postale: Hoerdt
Région: Bas-Rhin🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fertal
Numéro d'enregistrement national: 1698351-1-6-1
Adresse postale: 12 Rue Des Saules
Code postal: 68920
Commune postale: Wettolsheim
Région: Haut-Rhin🏙️
“Les pièces de l'accord-cadre ont été signées, pour chaque lot, par le Président de Colmar Agglomération, coordinateur du groupement, ou par son représentant...”
Les pièces de l'accord-cadre ont été signées, pour chaque lot, par le Président de Colmar Agglomération, coordinateur du groupement, ou par son représentant habilité. Elles sont consultables gratuitement, sur rendez-vous dans les locaux du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : Colmar Agglomération, Service de la Commande Publique, 1 place de la Mairie 68000 Colmar, du lundi au vendredi de 08:30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30. La consultation se fera dans le respect du secret industriel et commercial
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 69C0356A-F6B3-878F-0492223D9E6EC122
Source: OJS 2026/S 046-157292 (2026-03-05)