Gestion des espaces verts et des équipements classés en intérêt communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines - Lot P10 : Guyancourt, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux et Voisins-le-Bretonneux

Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération

Le présent accord-cadre a pour objet la gestion des espaces verts et des prestations diverses liées à la conservation ou au remplacement du patrimoine paysager public ou privé de Saint-Quentin-en-Yvelines sur les secteurs de Guyancourt, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux et Voisins-le-Bretonneux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gestivert Environnement

Qui ?

• Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-04	Avis de marché
2025-05-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion des espaces verts et des équipements classés en intérêt communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines - Lot P10 : Guyancourt, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux et Voisins-le-Bretonneux
Numéro de référence: 25FS-MP-1762-Y
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1592853
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs 📦
Durée de l'accord: 9 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-21 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification et s'achève au 31 décembre 2025. Il est tacitement reconductible trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Les modalités de reconduction sont fixées à l'article 3.1 de l'acte d'engagement

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le Pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir à des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles du présent accord-cadre, à exécuter par le même Titulaire

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trappes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-07 14:00:00 📅
Lieu: Trappes
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et R2143-6 à R2143-10 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants: Imprimé Dc1 ou document équivalent accompagné des attestations sur l'honneur contenues dans le Dc1. - A produire au stade de l'attribution du marché: * Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. * Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ancien imprimé Dc7 ou imprimé Noti2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. * Attestation d'assurance en cours de validité. - Il est précisé que le document unique de marché européen (Dume), dûment rempli, peut, pour certaines conditions de participation, être un moyen de preuve pour le candidat de démontrer sa capacité à exécuter le marché. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En complément du Dc1, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, utiliser le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou un document équivalent. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants et notamment : - Qualipaysage - Entretien d'aménagements paysagers --> niveau statut spécialisé ; - Qualipaysage - Fauchage --> niveau statut spécialisé ; - Qualipaysage - Génie écologique --> niveau statut spécialisé ; - Qualipaysage - Aménagements paysagers --> niveau statut confirmé

Liste et brève description des critères de sélection

- Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants: Imprimé Dc1 ou document équivalent accompagné des attestations sur l'honneur contenues dans le Dc1.
- A produire au stade de l'attribution du marché:
* Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
* Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ancien imprimé Dc7 ou imprimé Noti2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
* Attestation d'assurance en cours de validité.
- Il est précisé que le document unique de marché européen (Dume), dûment rempli, peut, pour certaines conditions de participation, être un moyen de preuve pour le candidat de démontrer sa capacité à exécuter le marché.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En complément du Dc1, les candidats peuvent, s'ils le souhaitent, utiliser le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou un document équivalent.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants et notamment :
- Qualipaysage - Entretien d'aménagements paysagers --> niveau statut spécialisé ;
- Qualipaysage - Fauchage --> niveau statut spécialisé ;
- Qualipaysage - Génie écologique --> niveau statut spécialisé ;
- Qualipaysage - Aménagements paysagers --> niveau statut confirmé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Une avance pourra être versée dans les conditions prévues aux articles L2191-2, R2192-3, R2191-5, R2191-10, R2191-11, R2191-12 et R2191-18 du Code de la commande publique. Pour les petites et moyennes entreprises, le montant de l'avance est fixé à 10% du montant de chaque bon de commande dans la mesure où celui-ci est supérieur à 50 000 euro(s) HT et a un délai d'exécution supérieur à deux mois. Pour les autres entreprises, ce montant est fixé à 5%. Les prix unitaires sont révisables dans les conditions prévues à l'article 4.3 du CCAP

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d'enregistrement national: 1941
Adresse postale: 1 rue Eugène-Hénaff
Code postal: 78192
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FOURGOUS Jean-Michel
Courrier électronique: dacp@sqy.fr 📧
Téléphone: 0139448080 📞
URL: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.agglo-sqy.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1592853 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1592853 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Cette consultation ne concerne que le lot P10, les autres lots ayant déjà été attribués lors de la précédente consultation. Les candidats attributaires des lots P5, P6, P7 ou P8 ne peuvent pas soumissionner au lot P10. En effet, pour rappel, lors de la consultation initiale, les candidats pouvaient répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, en raison de l'importance des prestations à exécuter, les entreprises ou groupements d'entreprises ne pouvaient se voir attribuer qu'un (1) lot au maximum. Le lot P10 étant rattaché à cette consultation, sa relance n'est par conséquent pas ouverte aux titulaires d'un lot lors de la consultation initiale lancée sur le profil acheteur de Saint-Quentin-en-Yvelines le 8 novembre 2024 et publiée le 10 novembre 2024 (Avis 24fs-Mp-1746-Q), publiée au Boamp (Avis initial n°24-127-697 publié le 10 novembre 2024 et Avis rectificatif n°24-137964 publié le 10 décembre 2024) et publiée au Joue (Avis initial n°687824-2024 publié le 12 novembre 2024 et Avis rectificatif n°754118-2024 publié le 10 décembre 2024). Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin conformément aux articles L1111-1, L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Le lot P10 comprend les montants minimum et maximum annuels suivants : Minimum annuel : sans Maximum annuel : 225 000 euro(s) Ht Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires sont ceux figurant au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Ils sont appliqués aux quantités commandées et réellement exécutées. Les candidats sont informés que : - Il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; - Il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements ; - En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. En cas de difficulté de téléchargement du Dce électronique, appeler l'assistance au n°892 14 00 04. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du Dce, les candidats sont invités à utiliser la plateforme de téléchargement via "Correspondre avec l'acheteur"

Informations complémentaires

Cette consultation ne concerne que le lot P10, les autres lots ayant déjà été attribués lors de la précédente consultation.
Les candidats attributaires des lots P5, P6, P7 ou P8 ne peuvent pas soumissionner au lot P10.
En effet, pour rappel, lors de la consultation initiale, les candidats pouvaient répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, en raison de l'importance des prestations à exécuter, les entreprises ou groupements d'entreprises ne pouvaient se voir attribuer qu'un (1) lot au maximum.
Le lot P10 étant rattaché à cette consultation, sa relance n'est par conséquent pas ouverte aux titulaires d'un lot lors de la consultation initiale lancée sur le profil acheteur de Saint-Quentin-en-Yvelines le 8 novembre 2024 et publiée le 10 novembre 2024 (Avis 24fs-Mp-1746-Q), publiée au Boamp (Avis initial n°24-127-697 publié le 10 novembre 2024 et Avis rectificatif n°24-137964 publié le 10 décembre 2024) et publiée au Joue (Avis initial n°687824-2024 publié le 12 novembre 2024 et Avis rectificatif n°754118-2024 publié le 10 décembre 2024).
Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande, émis au fur et à mesure de la survenance du besoin conformément aux articles L1111-1, L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Le lot P10 comprend les montants minimum et maximum annuels suivants :
Minimum annuel : sans
Maximum annuel : 225 000 euro(s) Ht
Cet accord-cadre est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires sont ceux figurant au Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.). Ils sont appliqués aux quantités commandées et réellement exécutées.
Les candidats sont informés que :
- Il n'est pas interdit aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;
- Il leur est interdit de présenter plusieurs offres en agissant en tant que mandataire de plusieurs groupements ;
- En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. En cas de difficulté de téléchargement du Dce électronique, appeler l'assistance au n°892 14 00 04. Pour toute question liée à la procédure ou au contenu du Dce, les candidats sont invités à utiliser la plateforme de téléchargement via "Correspondre avec l'acheteur"

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 33876DA1-B36E-504E-717F1C493D917EB9
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Saint-Quentin-en-Yvelines - Communauté d'agglomération
Numéro d'enregistrement national: 33876DBD-F339-093D-10EF1DC567864387
Adresse postale: 1 rue Eugène Hénaff
Za du Buisson de la Couldre
Code postal: 78192
Commune postale: Trappes
Point de contact: Service Marchés Publics
Courrier électronique: liv.pham@sqy.fr 📧
Téléphone: 0139448043 📞
Fax: 0130571264 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 026-082681 (2025-02-04)

Avis d'attribution de marché (2025-05-07)
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: S 25 004 L5
Date de conclusion du contrat: 2025-05-06 📅
Titre: Gestion des espaces verts et des équipements classés en intérêt communautaire de Saint-Quentin-en-Yvelines - Lot P10 : Guyancourt, Magny-les-Hameaux, Montigny-le-Bretonneux et Voisins-le-Bretonneux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GESTIVERT ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Gestivert environnement
Numéro d'enregistrement national: 1592853-1-0-1
Adresse postale: Chemin De Lesigny A La Jonchere
Code postal: 77150
Commune postale: Lesigny
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact77@gvenv.eu 📧
Téléphone: 0160624280 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 82681-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Groupement Gestivert Environnement / Edl
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AEFBB1DE-BFF2-B378-9ABC91D221A58E88
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
AEFBB218-C398-5C68-4162D0F7DFC90A66
Courrier électronique: dacp@sqy.fr 📧
Source: OJS 2025/S 090-301469 (2025-05-07)

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